Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 14 octobre 2024 à 18h30 à la salle du Conseil à la Mairie.   

La séance est ouverte au public.

 

Calendrier

Les prochaines dates des conseils municipaux de la Ville de Bressuire :

  • Lundi 14 octobre 2024 -  Ordre du jour 
  • Lundi 18 novembre 2024

 

Procès-verbaux

Les procès-verbaux et comptes-rendus des précédents conseils municipaux :

 

 

 

BUDGET PARTICIPATIF : VOS IDEES POUR BRESSUIRE !

La Ville de Bressuire a lancé la 5ème édition du budget participatif le 1er mars 2024 et on vous explique tout !

Le budget participatif, qu’est-ce que c’est ?

C’est un outil de démocratie participative, il permet aux citoyens de réaliser des projets d’intérêt général dans des lieux ou équipements publics. Mais attention, pour que le projet soit éligible, il doit :

  • Relever des compétences de la Ville de Bressuire et être localisé sur son territoire,
  • Être accessible et/ou servir au plus grand nombre : l’ensemble des Bressuirais, habitants d’une commune déléguée ou d’un même quartier, groupe d’associations, etc.,
  • Relever du budget d’investissement, c’est à dire être durable et concerner des dépenses d’aménagement, de construction, de rénovation, etc.
  • Être réalisable en 2 ans.

Quel budget pour mon idée ?

Chaque édition, à l'exception de la 1ère, est dotée d’une enveloppe de 50 000 € qui peut être attribuée à un seul ou plusieurs projets.

Comment ça fonctionne ?

Du 1er Mars au 15 Mai : appel à projet

  • Dossier à remplir en ligne, à retirer en Mairie, à la Maison des Associations, ou en téléchargement
    Le(s) porteur(s) du projet complètent le dossier sans oublier de fournir les devis pour un chiffrage précis. La présentation du projet peut se faire par écrit mais aussi par vidéo ou tout autre support.
  • Dépôt du dossier complet par mail à budget.participatif[arobase]ville-bressuire.fr ou à la Maison des Associations avant le 15 mai 2024.

De Juin à septembre : l’étude de faisabilité

  • Les services et élus municipaux étudient les projets, leur faisabilité et leur recevabilité. Les porteurs de projets pourront être contactés par les services pour préciser certains éléments.

Septembre : jury de citoyens

  • Les projets sont présentés au jury de citoyens représentant les Bressuirais. Après discussions et débats le jury procède au vote pour désigner le ou les projets lauréats du Budget participatif 2023 !

2024-2026 : réalisation des projets

  • La Ville de Bressuire, en lien avec les porteurs de projet, réalise les idées lauréates !

Des exemples de projets éligibles ?

  • Fontaines à eau potable dans la ville (Angers)
  • Réalisation d’un parcours de motricité dans un parc public (Lanester)
  • Aménagement d’un théâtre urbain à ciel ouvert (Rennes)
  • Bacs potagers partagés (Angoulême)
  • Création de jeux inclusifs pour les enfants dans des squares (Lille)
  • Installation d’un parquet de bal pour danser (Rennes)
  • Installation de bancs publics (Roubaix)
  • Aménagement de tables de pique-nique (Rennes)

Maintenant c’est à votre tour d’imaginer…

_Telechargement1.jpg Plaquette de présentation 2023

 

Lauréats 2024

  • Réalisation de 3 circuits semi-permanents de course d’orientation connectés en centre-ville - Bressuire – Projet porté par un habitant - Budget de 7 111€65 [14 voix]

  • Aménagement de terrains de pétanque et tables de pique-nique - Bressuire (Quartier St-Porchaire) - Projet porté par l’Amicale des retraités de St-Porchaire – 15 789€ [13 voix]
  • Aménagement d’une aire de jeux de pétanque avec une pergola et des tables de pique-nique - Clazay - Projet porté par la Pétanque Clazéenne - 14 508 € [10 voix]
     
  • Sécurisation du cheminement piéton vers La Marelle - Bressuire - Projet porté par le Conseil Citoyen et des habitants du Quartier Valette -9 492 € [9 voix]

Les enveloppes budgétaires indiquées sont approximatives et prennent en compte les coûts non-évalués initialement. Toutefois, le reste du budget permettra de couvrir les frais annexes indispensables à la réalisation des travaux (location de matériel, etc.) et l’éventuelle augmentation des coûts des matériaux.

Lauréats 2023

  • Parcours de motricité et jeux ludiques - Breuil-Chaussée – Projet porté par un collectif d’habitants du lotissement La Touche - Budget de 17 826 € [13 voix]
    Installation d’un parcours de motricité et de jeux ludiques
  • Bois d’Anne que j’aime - Bressuire (Quartier Bois d’Anne) - Projet porté par un habitant du quartier Bois d’Anne – 10 990 € [20 voix]
    Aménagement d’un espace vert, avec terrain de pétanque, tables, chaises..., rue de la Prée 
  • Réalisation d’un fond de carte de Beaulieu-sous-Bressuire pour des courses d’orientation - Projet porté par plusieurs associations Béllilocéennes - 915 € [15 voix]
    Réalisation d’un « fond de carte » (carte d’orientation) pour les courses d’orientation par un professionnel pour en faire bénéficier les associations du grand Bressuire pour organiser des courses d’orientation.  
  • Construire ensemble des espaces de convivialité - Bressuire (Quartier Valette) - Projet porté par le Conseil Citoyen et des habitants du Quartier Valette - 7 920 € [15 voix]
    Installation de tables, bancs et d’un jeu 
  • Breath-ssuire… La ville qui respire - Bressuire (Centre-ville) - Projet porté par un collectif d’habitants de la rue du Temple - 3 150 € [12 voix]
    Végétalisation de la rue du Temple 

Les enveloppes budgétaires indiquées sont approximatives et prennent en compte les coûts non-évalués initialement. Toutefois, le reste du budget permettra de couvrir les frais annexes indispensables à la réalisation des travaux (location de matériel, etc.) et l’éventuelle augmentation des coûts des matériaux.

 

Lauréats 2022

  •  « Construire ensemble des espaces de jeux et de convivialité » - Quartier Valette – Projet porté par un groupe de citoyens, le Centre socio-culturel et le Conseil citoyen – Budget de 12 000 € [10 voix]
    Installation d’espaces de jeux, parcours de santé et espaces de convivialité.
    Projet réalisé en 2023
  • « La couleur s’invite à Noirlieu » - Noirlieu – Projet porté par l’atelier de Nerlusine – Budget de 6 640 € [7 voix]
    Réalisation d’une fresque murale sur le pignon de l’atelier communal.
    Projet réalisé en 2023
  • « Aménagement des jardins bélliocéens » - Beaulieu-sous-Bressuire – Projet porté par les assistantes maternelles de Beaulieu – Budget de 24 000 € [6 voix]
    Installation d’une aire de jeux avec atelier de motricité dans les jardins situés près de la bibliothèque.
    Projet réalisé en 2023
  • « Street-art sur container » - Clazay – Projet porté par l’APE de Clazay – Budget 1 420 € [5 voix]
    Réalisation d’une fresque de street-art sur le container installé près du circuit de sécurité routière.
    Projet réalisé en 2023
  • Une partie de « Aire de jeux inclusive » - Château de Bressuire – Projet porté par le Pôle ressources handicap de l’association GPA, avec le soutien de ISSEO, du Centre socio-culturel et du collectif Balluchon – Budget de 2 900 € [3 voix]
    Une seule partie du projet proposé (installation d’un xylophone et d’une table PMR) sera réalisée puisque l’implantation de jeux inclusifs est déjà prévue dans le cadre d’un projet global initié par la municipalité de Bressuire suite à une idée proposée par l’ADAPEI lors de la 1ère édition du Budget participatif.
    Projet réalisé en 2023

Les enveloppes budgétaires indiquées sont approximatives et prennent en compte les coûts non-évalués initialement. Toutefois, le reste du budget (environ 3000€) permet de couvrir les frais annexes indispensables à la réalisation des travaux (location de matériel, etc.) et l’éventuelle augmentation des coûts des matériaux.

 

Lauréats 2021

  • Installation de panneaux d’information sur le parcours « Terves et ses moulins au fil des siècles » – Les amis du patrimoine de Terves – 1 700 € [12 voix]
    Projet : installer dix panneaux sur la voie publique qui informeront les promeneurs sur l’histoire des moulins de la commune de Terves
    Objectifs : partir à la découverte des vestiges des moulins de Terves et valoriser ce patrimoine quasiment oublié et pourtant si important pour la vie de nos ancêtres.
    Projet réalisé en 2022
  • Création d’un arboretum à Clazay – Ecole primaire publique de Clazay – 7 629 € [10 voix]
    Projet : réhabilitation du terrain stabilisé en créant un arboretum accessible à toute la population.
    Objectifs : créer un lieu de promenade ou de détente, réhabiliter un ancien terrain stabilisé, améliorer le cadre de vie des habitants, créer un espace propice aux apprentissages en associant notamment les écoliers à la plantation des arbres et en les sensibilisant à la préservation de l’environnement.
    Projet en cours de réalisation en 2022
  • Mise en place d’un city stade à Chambroutet – Foyer des jeunes de Chambroutet, Comité des fêtes, Gym tonic, APE, Ecole, CLNCB (foot) – 35 000 € [10 voix]
    Projet : création d’un city stade derrière la mairie de Chambroutet.
    Objectifs : dans la continuité de l’aménagement du centre-bourg, donner du dynamisme et de l’attractivité à la commune. Cela doit également inciter les jeunes à sortir et pratiquer un sport de plein air dans un lieu sécurisé, ouvert à tous et gratuit. Le city stade aura également vocation à être un lieu d’échanges et de rencontres.
    Projet réalisé en 2022

Le reste de l’enveloppe (5 671 €) permet de couvrir les frais annexes indispensables à la réalisation des travaux (location de matériel, etc.) et l’augmentation des coûts des matériaux.

 

Lauréats 2020 

  • Des abris à vélos couverts – Allonzavélo – 10 000 €
    Projet : couverture de 2 places de parking à vélos existantes, et création de 2 nouveaux abris.
    Objectifs : sécuriser les utilisateurs, accompagner le développement de la pratique en ville et permettre l’utilisation des vélos par mauvais temps.
    Projet réalisé en 2022
  • Circuit découverte de sensibilisation à la sécurité routière – APE Clazay – 10 000 €
    Projet : réhabilitation de l’ancien terrain de tennis pour créer un circuit de sécurité routière, et achat de matériel.
    Objectifs : sensibiliser les enfants à la bonne conduite, et de mettre à disposition des écoles et associations l’équipement et le matériel nécessaire.
    Projet réalisé en 2021
  • Accessible, c’est possible – Collège Notre-Dame – 5 000 €
    Projet : balisage sur une boucle autour du lac de Bellefeuille avec l’ajout de bornes informatives interactives et adaptées à plusieurs handicaps (malvoyants et malentendants), et sécurisation de passage autour du Château par l’installation de cordes.
    Objectifs : rendre accessible des chemins de balade et/ou de randonnée en facilitant l’accès et la sécurité avec une signalétique adaptée.
    Projet réalisé en 2022



 

 

 

 

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Emmanuelle MENARD
Maire de Bressuire
1ère Vice-Présidente en charge de l'économie et l'agriculture à la Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais

 

Les adjoints 

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1er Adjoint : Jean-François MOREAU

Chargé des Bâtiments communaux - Finances - Administration Générale 
Maire-délégué de Noirterre
Conseiller communautaire

 

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2ème Adjoint : Pascale FERCHAUD 

Chargée des Affaires Sociales
Conseillère communautaire

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3ème Adjoint : Yannick CHARRIER 

Chargé du Centre Technique Municipal, Voirie et Espaces Verts
Conseiller communautaire

 

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4ème Adjoint : Marinette TALLIER   

Chargée des Affaires Scolaires, Hygiène et propreté des locaux

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5ème Adjoint : Alain ROBIN 

Chargé du Sport et de l'Evénementiel

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 6ème Adjoint : Véronique  VILLEMONTEIX   

Chargée de la Culture, Vie associative et du Patrimoine
Conseillère Communautaire

 

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7ème Adjoint : Bruno COTHOUIS

Chargé du Commerce, Police Municipale et Sécurité routière

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8ème Adjoint : Anne-Marie BARBIER

Chargée de l'Urbanisme
Conseillère communautaire

 

Les Maires délégués 

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Arnaud PRINTEMPS
Maire-délégué de Beaulieu-sous-Bressuire

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Bérangère BAZANTAY
Maire-délégué de Breuil-Chaussée

Chargée de la Commande publique
Conseillère Communautaire

 

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Sandra CAILTON 
Maire-délégué de Chambroutet

 

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Thierry BAUDOUIN
Maire-délégué de Clazay

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Pascal GABILLY
Maire-délégué de Noirlieu

Conseiller communautaire

 

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Etienne HUCAULT
Maire-délégué de St-Sauveur-de-Givre-en-Mai

Conseiller communautaire

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Pierre BUREAU
Maire-délégué de Terves

Vice-Président de l'Agglo2b en charge des grands travaux et de l'assainissement

  

 

Les Conseillers municipaux

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Marie JARRY
Conseillère municipale

Chargée des Archives Municipales
Vice-Présidente de l'Agglo2b en charge de la Culture

 

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Bruno BODIN
Conseiller municipal

Chargé de l'Outil en main
Vice-Président de l'Agglo2b en charge du Tourisme

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Anne ROUX
Conseillère municipale

Chargée des Jumelages 

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Marie-Laure FOUILLET-MERLEAU
Conseillère municipale

 

 

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Jean-François MORIN
Conseiller municipal

Chargé de l'accessibilité

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Sandrine DELUGEAU
Conseillère municipale

 

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Rodolphe THIBAUDEAU
Conseiller municipal

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Philippe BARON
Conseiller municipal

Chargé de la régie "Energies nouvelles"

 

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Constance MACKOW
Conseillère municipale

Chargée de "Terre de Jeux 2024"

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Hélène BROSSEAU
Conseillère municipale

Chargée du Conseil Municipal des Enfants

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Nathalie MOREAU
Conseillère municipale

Conseillère communautaire

 

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Stéphanie FILLON
Conseillère municipale

Chargée du Budget participatif
Conseillère communautaire

 

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Jamel CHENIOUR
Conseiller municipal

Philippe Robin.jpg
Philippe ROBIN
Conseiller municipal

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Florence BAZZOLI
Conseillère municipale

Conseillère communautaire

PierreMorin.jpg
Pierre MORIN
Conseiller municipal

Conseiller communautaire

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Anita BRIFFE
Conseillère municipale

 

_Telechargement1.jpg Télécharger le trombinoscope des élus en PDF 

 

 

 

 Retrouvez ici tous les arrêtés et les délibérations pris par la Ville de Bressuire.

Tous les actes administratifs antérieurs au 1er juillet 2022 sont disponibles sur simple demande à la Mairie de Bressuire au 05 49 80 49 80 ou par mail à mairie[arobase]ville-bressuire.fr

Actes - 2024 - DELIBERATIONS

Nom de fichier Date
An Adobe Acrobat file 24180 - Délibération - Décision MOdificative n.5 - Budget Principal.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24179 - Délibération - Affectation de patrimoine du budget Les Villages du Golf au budget Principal de la commune.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24178 - Délibération - refacturation par l'Agglo2B à la commune de Bressuire des frais de téléphonie informatique pour le 1er semestre 2024.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24177 - Délibération - souscription d'un emprunt de 1 800 000 euros au budget principal auprès du crédit agricole.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24176 - Délibération - souscription d'un emprunt de 1 800 000 euros au budget principal.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24175 - Délibération - acquisition bande supplémentaire Rue de la Providence - complément délibération du 12 février 2024.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24174 - Délibération - complément délibération périmètre ravalement de façades Place Notre dame.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24174 - Délibération - ANNEXE - Périmètre Campagne Ravalement de Façade.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24173 - Délibération - avenant 2 marché de travaux maitrise d'oeuvre réhabilitation Simone VEIL.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24172 - Délibération - procédure maitrise d'oeuvre bâtiment archives municipales.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24171 - Délibération - convention d'objectifs et de financement de la CAF - avenant intégrant de nouvelles mesures.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24170 - Délibération - Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap sur le temps de la pause méridienne.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24169 - Délibération - Mise à jour des statuts de l'Agglo2B.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24168 - Délibération - Présentation du rapport d'activité de l'Agglo2B 2023.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24168 - Délibération - ANNEXE - PRESENTATION_RA_AGGLO2B_2023.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24167 - Délibération - Décision modificative N°4 - budget principal.pdf 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24166 - Délibération - Décision Modificative N.1 - Budget quartier des 4 saisons.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24165 - Délibération - vente de matériel.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24164 - Délibération - subvention exceptionnelle association APETIPA.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24163 - Délibération - subvention exceptionnelle association Pass'haj.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24162 - Délibération - convention subvention fonds vert pour aménagement quartier des 4 saisons.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24161 - Délibération - convention fonds friches nouvelle aquitaine 2021-2022 pour quartier des 4 saisons.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24159 - Délibération - prolongement convention experts solidaires projet eau potable KPALIME.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24158 - Délibération - tarifs de l'école de golf pour l'année 2024-2025.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24157 - Délibération - cession acquisition des espaces verts du quartier Valette à DSH - rectification.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24156 - Délibération - cession d'un terrain situé rue du rail à DSH - rectification.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24155 - Délibération - acquisition de l'immeuble situé au 11 rue Bathilde BERNARD.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24154 - Délibération - lancement de la campagne obligatoire ravalement de façades place Notre Dame.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24154 - Délibération - ANNEXE - Périmètre raval obligatoire.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24153 - Délibération - Terves - convention GEREDIS.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24152 - Délibération - Chambroutet - cession d'une parcelle pour l'aménagement d'un nouveau quartier.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24151 - Délibération - cession d'un terrain situé sur l'ancien champs de foire.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24150 - Délibération - signature convention ADMR pour création EHPAD 26 lits quartier des 4 saisons.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24149 - Délibération - cession d'un terrain à l'ADMR pour la création d'un EHPAD de 26 lits.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24148 - Délibération - acquisition d'une parcelle située sur la coulée verte.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24147 - Délibération - réalisation de travaux de voiries paysagers et réseaux divers rue du général lecler - engagement procédure marchés publics.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24146 - Délibération - restauration du château haute cour reconquête de la ruine - engagement procédure marchés publics.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24145 - Délibération - programme éclairage public - engagement procédure marchés publics.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24144 - Délibération - requalification Boulevard de Poitiers - engagement procédure marchés publics.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24143 - Délibération - création champs de sondes géothermiques sur l'espace simone veil - engagement procédure marchés publics.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24142 - Délibération - espace simone veil - validation avant projet définitf et estimation coût prévisionnel définitif des travaux.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24141 - Délibération - création de postes - septembre 2024.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24140 - Délibération - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires - mise à jour délibération.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24139 - Délibération - désignation directeur EPIC Golf 18 trous.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24138 - Délibération - approbation nouveau schéma mutualisation Agglo 2025-2029.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24137 - Délibération - Décision Modificative n.3 budget principal.PDF 2024-06-27
An Adobe Acrobat file 24136 - Délibération - Admissions en non valeur.PDF 2024-06-27
An Adobe Acrobat file 24135 - Délibération - créations et modifications de tarifs communaux.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24134 - Délibération - nouveau tarif pour le marché des producteurs.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24133 - Délibération - subvention exceptionnelle à l'association Dés en bulles.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24132 - Délibération - subvention exceptionnelle à l'association continental calédonia pipe band.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24131 - Délibération - subvention exceptionnelle à l'association belle la différence.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24130 - Deliberation - souscription emprunt 1 700 000 euros sur 20 ans aupres de la Banque Postale.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24129 - Deliberation - souscription d'un emprunt de 1 700 000 euros.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24128 - Deliberation - renouvellement d'une ligne de tresorerie au Credit Mutuel.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24127 - Deliberation - renouvellement d'une ligne de tresorerie au Credit Agricole.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24126 - Délibération - école de golf remboursement licences de golf à l'association GCBB.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24125 - Délibération - demande de subvention Fonds Vert renaturation villes et villages pour une étude d'aménagement des futurs lotissements.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24124 - Délibération - intégration de parcelles dans le domaine public.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24123 - Délibération - intégration dans le domaine public des voies et espaces communs du lotissement les terrasses du golf.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24122 - Délibération - avis sur le programme local de l'habitat.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24121 - Délibération - Chambroutet - acquisition d'un terrain pour le futur lotissement.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24120 - Délibération - acquisition terrain boulevard de Poitiers pour accès piéton à la ZAC des 4 saisons.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24119 - Délibération - convention avec SIEDS et GEREDIS pour l'embellissement d'un poste électrique existant.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24118 - Délibération - fonds de concours Agglo2B pour eaux pluviales.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24117 - Délibération - aménagement de la ZAC des 4 saisons - dénomination de voies.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24116 - Délibération - Noirterre - dénomination et numérotation de voie privée.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24115 - Délibération - promoteur ZAC des 4 saisons.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24114 - Délibération - prise en charge du coût du transport scolaire par la collectivité.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24113 - Délibération - dons aux archives municipales - Pascal PAINEAU.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24112 - Délibération - dons aux archives municipales - Marie Hélène LAVEIX.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24111 - Délibération - dons aux archives municipales - Association l'avant garde de terves.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24110 - Délibération - dons aux archives municipales - Association les amis des arts.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24109 - Délibération - dons aux archives municipales - M. Eric ALBERT.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24108 - Délibération - protocole d'accord transactionnel NIGUES - restauration du château.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24107 - Délibération - Décision Modificative n.2 - Budget principal.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24106 - Délibération - renouvellement ligne de trésorerie au Crédit Agricole.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24105 - Délibération - subvention highland games au château.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24104 - Délibération - Clazay - demande de subvention conseil régional pour la création d'un restaurant bar à viandes et espace multi-services.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24103 - Délibération - Saint-sauveur - demande de subvention FAFA.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24102 - Délibération - approbation cahier des charges de cession de terrains et cahier des prescriptions et des recommandations architecturales et paysagères de la ZAC des 4 saisons.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24101 - Délibération - Noirterre - incorporation dans la voirie communale d'une partie de la traverse de Noirterre.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24100 - Délibération - Terves - rectification chemin rural la Busotière.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24099 - Délibération - noirlieu - procédure d'abandon manifeste du château de Noirlieu.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24098 - Délibération - convention opérationnelle avec la Région Nouvelle Aquitaine - revitalisation des centres villes et centres bourgs.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24097 - Délibération - Terves - permis de démolir de la maison située 1, rue du chemin vert.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24096 - Délibération - projet de construction d'un lotissement rue du rail convention de rétrocession des équipements communes dans le domaine public.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24095 - Délibération - dénomination et numérotation de l'allée Claude DEBUSSY.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24094 - Délibération - Clazay - dénomination de voie privée.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24093 - Délibération - convention avec le conseil départemental 79 pour définir l'aménagement et l'entretien d'une véloroute.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24092 - Délibération - convention de fianncement de la passerelle de franchissement de la RN149.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24091 - Délibération - contrat de mixité sociale de Bressuire 2023-2025.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24090 - Délibération - Beaulieu sous Bressuire - création d'un clib house associatif - avenants.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24089 - Délibération - procédure de marchés publics pour les travaux de réhabilitation de la ZAC des 4 saisons.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24088 - Délibération - Groupement de commandes pour le marché de location, de fourniture et de maintenance des moyens d'impression.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24087 - Deliberation - Tarification du transport de l'accueil de loisirs du mercredi vers les activites sportives.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24086 - Deliberation - Tarification de l'accueil des enfants le mercredi entre 12h00 et 12h30 pour la rentree 2024-2025.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24085 - Deliberation - Tarification de la restauration scolaire pour la rentree 2024-2025.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24084 - Deliberation - Education Musicale en Milieu Scolaire 2024-2025.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24083 - Délibération - créations de postes juin à septembre.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24082 - Délibération - règlement d'utilisation des véhicules de service.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24081 - Délibération - convention de gestion de logements avec Deux-Sèvres habitat.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24080 - Délibération - Avenant 4 Opération d'Amélioration de l'habitat renouvellement urbain (OPAH-RU).PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24079 - Délibération - Avenant 4 Opération d'Amélioration de l'habitat (OPAH).pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24078 - Délibération - motion de soutien aux communes d'AMAILLOUX et de CHICHE.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24077 - Délibération - Décision modificative n.1 budget principal 2024.PDF 2024-04-19
An Adobe Acrobat file 24076 - Deliberation - rectificatif subventions aux associations 2024.PDF 2024-04-19
An Adobe Acrobat file 24075 - Deliberation - Clazay - cession d'un terrain a l'aumonerie.PDF 2024-04-19
An Adobe Acrobat file 24074 - Deliberation - acquisition vitrine passage de la poste bressuire.PDF 2024-04-19
An Adobe Acrobat file 24073 - Deliberation - Noirlieu - denomination de chemins.PDF 2024-04-19
An Adobe Acrobat file 24072 - Deliberation - marche de fauchage elagage.PDF 2024-04-19
An Adobe Acrobat file 24071 - Deliberation - Creation de l'outil en main bressuirais.PDF 2024-04-19
An Adobe Acrobat file 24070 - Délibération - ANNEXE - Rapport d’observations définitives - CEC NA - Commune de Bressuire - ordonnatrice.PDF 2024-04-19
An Adobe Acrobat file 24070 - Deliberation - rapport de la chambre regionale des comptes.PDF 2024-04-19
An Adobe Acrobat file 24069 - Subventions de fonctionnement aux associations pour l'année 2024.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24069 - ANNEXE - Subventions aux associations 2024.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24068 - Subvention de fonctionnement au CCAS pour l'annee 2024.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24067 - Contributions versées aux établissements scolaires du 1er degré sous contrat d'association pour 2024.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24066 - Délibération - budget pirmitif 2024 - budget régie énergies.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24066 - ANNEXE - 2024 Regie energies renouvelables.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24065 - Délibération budget primitif 2024 - budget quartier des 4 saisons.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24065 - ANNEXE - BP 2024 Quartier 4 saisons.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24064 - Délibération - budget primitif 2024 - budget ZAC des Villages du golf.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24064 - ANNEXE - 2024 Villages du golf.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24063 - Délibération - budget primitif 2024 - budget lotissements d’habitation.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24063 - ANNEXE - BP 2024 Bressuire lotissements Habitations.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24062 - Délibération - budget primitif 2024 - budget principal.PDF 2024-04-04
An Adobe Acrobat file 24062 - ANNEXE - Budget Primitif - 2024 Bressuire principal.PDF 2024-04-04
An Adobe Acrobat file 24061 - affectation des résultats.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24060 - compte de gestion 2023 - budget régie energies.pdf 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24059 - compte de gestion 2023 - budget quartier des 4 saisons.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24059 - Compte Gestion Quatre Saisons 2023 extrait.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24058 - compte de gestion 2023 - Budget lotissement d'habitation.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24057 - compte de gestion 2023 - budget ZAC des Villages du golf.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24056 - compte de gestion - budget principal.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24055 - Fixation des taux d'imposition 2024.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24054 - Délibération - Compte administratif - Budget régie Energies.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24054 - ANNEXE - CA 2023 regie energie.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24053 - Délibération - Compte administratif - Budget quartier des 4 saisons.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24053 - ANNEXE - CA 2023 4 saisons.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24052 - Délibération - Compte administratif - Budget lotissement d’habitation.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24052 - ANNEXE - CA 2023 lotissement habitations.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24051 - Délibération - Compte administratif - Budget ZAC des Villages du Golf.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24051 - ANNEXE - CA 2023 Villages golf.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24050 - Délibération - Compte Administratif 2023 - budget principal.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24050 - ANNEXE - CA 2023 Commune de Bressuire.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24049 - Festival des Arts de la Rue (FAR) demandes de subventions a l'Agglo2B, a la Region Nouvelle Aquitaine et au Conseil Departemental.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24048 - Parcours de la Velo Bressuiraise - demande de subvention aupres du Conseil Departemental.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24047 - convention de servitude avec le Centre Hospitalier Nord Deux-Sèvres, rue de la Baritauderie.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24046 - Commune deleguee de Clazay - revision des limites de parcelles avec le domaine public rue du Haut Ferron.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24045 - Bressuire - campagne de ravalement des facades.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24044 - Bressuire - acquisition de parcelles situees au verger beau.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24043 - Bressuire - ZAC des 4 saisons – permis d’aménager.pdf 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24042 - Approbation du programme des équipements publics de la ZAC des 4 saisons.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24041 - Approbation du dossier de réalisation de la ZAC des 4 saisons.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24040 - projet de construction Boulevard de la rivière - convention de rétrocession des équipements communs dans le domaine public.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24039 - Bressuire - stade Alain METAYER travaux de remise en etat de la piste d'athletisme.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24038 - Acquisition de combustibles - convention constitutive de groupement de commandes entre la commune de Bressuire, le Centre Communal d'Action Sociale - Golf de Bressuire.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24037 - Creation de poste au 1er avril 2024.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24036 - Designation de 2 membres proprietaires de biens fonciers pour le bureau de l'association fonciere intercommunale de remembrement (AFR) RN249.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24035 - Délibération - Demande de subvention au titre des études en faveur de la transition écologique et énergétique 2024 pour leprojet de géothermie de l'espace simone veil.pdf 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24034 - Deliberation - Cession d'un terrain sis 7, rue de la Richardiere.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24033 - Deliberation - Commune deleguee de Beaulieu sous Bressuire - echange de terrains au carrefour de la croix verte.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24032 - Deliberation - Cession d'un immeuble sis 39, rue Saint Simon.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24031 - Délibération - ANNEXE - Rapport d’orientations budgetaires 2024.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24031 - Deliberation - Debat d'orientations budgetaires.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24030 - Deliberation - Refacturation de l'Agglo2B a la commune des frais telephoniques du 1er semestre 2023.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24029 - Deliberation - DSIL 2024 - Schema Directeur d'Amenagement lumiere (SDAL).PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24028 - Deliberation - DSIL 2024 - Securisation du carrefour entre les rues Gambetta rue de la Huchette et les Boulevards Alexandre 1er Albert 1er - feux tricolores.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24027 - Deliberation - DSIL 2024 - Rue du General LECLERC.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24026 - Deliberation - DSIL 2024 - Epicerie solidaire de l'Espace Simone VEIL.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24025 - Deliberation - DSIL 2024 - Bar a viandes-Multiservices de la commune deleguee de Clazay.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24024 - Deliberation - Espace Simone VEIL - avenant au marche de Maitrise d'oeuvre.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24023 - Deliberation - Convention de groupement entre l'Agglo2B et les communes pour un accompagnement contre la lutte des dechets abandonnes diffus.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24022 - Deliberation - Commune deleguee de Beaulieu sous Bressuire - Autorisation de signature d'avenants au marche de travaux pour le club house.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24021 - Deliberation - Renouvellement pluriannuel des structures de jeux sur la commune de Bressuire et les communes deleguees.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24020 - Délibération - Renouvellement de la convention de gestion de service en accueil périscolaire.pdf 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24019 - Deliberation - EPIC Golf- Designation de nouveaux membres.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24018 - Deliberation - Achat Licence IV.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24017 - Deliberation - Demande de rachat d'une concession funeraire au cimetiere Saint-Simon.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24016 - Délibération - Commune déléguée de Beaulieu-sous-Bressuire - reprise de concessions au cimetière.pdf 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24015 - Délibération - Commune déléguée de Clazay - reprise de concessions au cimetière.pdf 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24014 - Deliberation ANNULE ET REMPLACE- Designation d'un representant au bureau de l'association d'Amenagement Foncier de Bressuire, Geay, Faye-l'Abbesse (1).PDF 2024-02-28
An Adobe Acrobat file 24014 - Deliberation - Designation d'un representant a la Commission d'Amenagement Foncier de Bressuire, Geay, Faye-l'Abbesse.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24013 - Deliberation - Prolongation de la convention de mutualisation et de solidarite territoriale avec l'Agglo2B.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24012 - Deliberation - Beaulieu-sous-Bressuire - convention d'accueil de collaborateurs benevoles.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24011 - Deliberation - Beaulieu-sous-Bressuire - Signature d'une convention de partenariat de lecture publique avec la mediatheque des Deux-Sevres.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24010 - Deliberation - Contrat de Ville _ Engagements Quartiers 2030 _ du quartier valette-Bressuire 2024-2030.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24008 - Délibération signature convention MILDECA programme de soutien à la parentalité.pdf 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 24007 - Deliberation denomination de voie - Prolongement de la rue Compagnie d'Orleans a Bressuire.PDF 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 24006 - Deliberation Denomination de voie - lotissement le belvedere a Bressuire.PDF 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 24005 - Deliberation Accueil des enfants le mercredi entre 12h00 et 12h30.PDF 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 24004 - Deliberation convention de financement fonds d'innovation pedagogique ecole Duguesclin - projet Notre ecole faisons la ensemble.PDF 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 24003 - Deliberation Prime de pouvoir d'achat exceptionnel.PDF 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 24002 - Deliberation avenant n.3 a la convention de mise a disposition de personnels interimaires avec le centre de gestion.PDF 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 24001 - Deliberation pour convention avec les sicaudieres pour les stagiaires.PDF 2024-01-19
 

Actes - 2024 - ARRETES

Nom de fichier Date
An Adobe Acrobat file ART 2024-2038 - Maison d'assistantes Maternelles Sourires d'enfants.pdf 2024-07-19
An Adobe Acrobat file 2024-3303 - Arrêté branchement d'eaux usées rue du Quart à Clazay.pdf 2024-06-21
An Adobe Acrobat file 2024-3171 - Arrêté travaux pour stokage et places de stationnement place des Jumelages à Bressuire.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3167 - Arrêté changement de couverture rue de la Petite Guimbarde à Bressuire.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3152 - Arrêté réfection de couverture rue de la Madoire à Noirlieu.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3150 - Arrêté pour 1 place de stationnement pour kle 24 et 31 décembre rue Gambetta à Bressuire.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3143 - Arrêté pose d'une benne pour démolition boulevard de la République à Bressuire.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3133 - Arrêté déménagement - Entreprise Ingrid MAINGRET - 12 Place des Anciens Combattants - 28 octobre 2024.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3132 - Arrêté déménagement - Madame RUAULT - 26 rue Labate 6 23 D2CEMBRE 2024.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3131 - interidction pratique sportive terrains de sport les 19 et 20 octobre 2024.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3127 - Arrêté pour réparation fuite d'eau potable le Plessis Prunard à Breuil-Chaussée.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3126 - Arrêté déménagement - Monsieur CHARRIER - 44 rue Jean JAURES - 23 décembre 2024.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3124 - Arrêté extension du réseau d'eau potable voie communale de la Maison Neuve à la Loge à Bressuire.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3121 - Arrêté remplacement des feux tricolores rue de la Huchette à Bressuire.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3119 - Pose d'un container chemin rural de la Férrière à la Cabane à Bressuire.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3103 - Arrêté travaux gaz boulevard Albert 1er à Bressuire.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3099 - Arrêté travaux gaz rue de la Petite Guimbarde à Bressuire.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3097 - Arrêté travaux fibre optique rue de la Passiflore à Terves.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3096 - Arrêté remplacement des feux tricolors boulevard Alexandre 1er à Bressuire.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3095 - Arrêté création conduite télécom rue de la Passiflore à Terves.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3091 - Arrêté nettoyage de l'arche de la résidence Cassiopée boulevard Maréchal Joffre.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3083 - Arrêté réfection de toiture rue de la Vergne Bressuire.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3081 - Arrêté changement d'une vitrine Place de l'Hôtel de Ville à Bressuire.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3068 - Arrêté pour stationnement véhicule frigorifique pour les fêtes rue de la Huchette à Bressuire.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3059 - Arrêté déménagement et emménagement - Madame ARNAULT - 12 place du cinq mai; 1 place des Anciens Combattants.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3057 - Arrêté réalisation branchement électrique rue de Chachon à Bressuire.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3051 - Arrêté travaux de réfection de voirie rue du Bois Guillot à Terves.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3050 - Arrêté réfection de voirie VC de St Sauveur à Noirterre à St Sauveur.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3049 - Arrêté travaux de réfection de voirie VC de Beaulieu à Bressuire à Chambroutet.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3043 - Arrêté réfection de couverture rue de la Madoire à Noirlieu.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3025 - Arrêté déménagement - 15 rue de la bobinette - Entreprise BROSSARD ENERDEM - 21 novembre 2024.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3017 - Arrêté branchement eau potable rue de la Providence à Beaulieu sous Bressuire.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-3016 - Arrêté travaux électricité chemin haute Folie à Noirterre.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-3015 - Arrêté pour travaux pour la fibre boulevard de Thouars à Bressuire.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-3014 - Arrêté travaux réfection de trottoirs rue de la Belle étoile St Sauveur.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-3013 - Arrêté travaux réfection trottoirs rue de Bellefeuille et rue Jean Monet à Bressuire.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-3012 - Arrêté travaux réfection de couverture rue de Bellefeuille à Bressuire.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-3011 - Arrêté travaux électricité boulevard de l'Europe à Bressuire.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3009 - Arrêté travaux électricité rue de Chachon à Bressuire.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-3006 - Arrêté de mise en sécurité inondations au lieu dit Chargeloup et chemin rural Chargeloup à Terves.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-3000 - Arrêté travaux démontage et remontage murde soutènement de l'ancienne école rue de la Guivre à St Sauveur.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-3000 - Arrêté démontage et remontage du mur de soutènement de la cour de l'ancienne école rue de la Guivre à St Sauveur.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-2996 - Arrêté réfection de couverture impasse St Simon à Bressuire.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-2994 - Arrêté contrefort sur mur de clôture rue de Bel Air à Bressuire.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-2974 - Arrêté déménagement - Monsieur NAULEAU - 17 rue de Juillot - 18 et 19 octobre 2024.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-2959 - Arrêté nettoyage rue de la Versenne et impasse des Iris à Bressuire.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-2956 - Arrêté Fête de la Toussaint 2024.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-2952 - Arrêté AJT du Bocage Marche Rose 20-10-2024.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-2945 - Arrêté travaux assainissement rue Jacques Bujault à Bressuire.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-2921 - Arrêté déménagement - Madame CHAPUT - rue de la tourette et Place des anciens combattants - 12 Octobre 2024.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-2880 - Arrêté nettoyage des rues suivantes, rue du Chateau et rue St Niicolas à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2876 - Arrêté acheminement matériels 8 bis rue Jean Jaurès à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2870 - Arrêté travaux réfection de trottoirs rue du Petit Patis à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2861 - Arrêté ravalement façade rue Duguesclin à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2859 - Arrêté travaux gaz , électricité et eau potable place des Jumelages et rue de la Vergne à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2858 - Arrêté broyage de haies et accotements chemin rural de la Férrière à la Cabane à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2848 - Arrêté déménagement - Monsieur BESSON - 15 rue gambetta - 2 octobre 2024.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-2846 - Arrêté livraison de bois - Monsieur VEILLON - 21 rue des fossés - 2 Octobre 2024.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-2845 - Arrêté déchargement de matériel rue Barbotin et rue de la Tourette à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2838 - Arrêté retrait échafaudage rue Aristide Briand à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2835 - Arrêté cordon lumineux rue de la Providence à Beaulieu sous Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2826 - Arrêté pour aménagement de l'office de tourisme 1 place de stationnement rue des Cordeliers à Bressuire.pdf 2024-09-27
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An Adobe Acrobat file 2024-0159 - Arrêté pour la réalisation d'un branchement eaux usées rue du Président Allonneau à Bressuire.pdf 2024-01-26
An Adobe Acrobat file 2024-0157 - Arrêté pour la pose d'une nacelle pour intervention rue de la Huchette à Bressuire.pdf 2024-01-26
An Adobe Acrobat file 2024-0144 - Arrêté emménagement - 44 rue Jean Jaures - le 27 janvier 2024.pdf 2024-02-02
An Adobe Acrobat file 2024-0143 - Arrêté déménagement - 2 rue du four - le 27 janvier 2024.pdf 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 2024-0133 - Arrêté pour des travaux d'assainissement boulevard de St Porchaire à Bressuire.pdf 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 2024-0132 - Arrêté pour des travaux de terrassement rue de la Madoire à Noirlieu.pdf 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 2024-0130 - Arrêté pour des travaux télécom rue de la Vallée à Beaulieu sous Bressuire.pdf 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 2024-0120 - Arrêté pour des travaux d'aspiration de regards rue Aristide Briand à Bressuire.pdf 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 2024-0117 - Arrêté pour la balayeuse immatriculée GK-687-XK sur l'ensemble des voies de Bressuire et ses communes déléguées.pdf 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 2024-0113 - Arrêté pour des travaux de toiture rue des Hardilliers à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0112 - Arrêté pour une tranchée boulevard de Poitiers à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0107 - Arrêté pour un branchement d'eau au lieu-dit Risette à Noirterre.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0105 - Arrêté pour l'élagage des haies route du bordage à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0096 - Arrêté pour un branchement eaux usées rue de la Baritauderie à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0094 - Arrêté pour un branchement d'eaux usées rue de Chachon à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0092 - Arrêté pour un branchement eaux usées rue du Pâtis au Roy à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0086 - Arrêté pour un branchement d'eau potable rue de Mareuil à Noirlieu.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0069 - arrété PC20E0081M02.pdf 2024-02-09
An Adobe Acrobat file 2024-0068 - Arrêté pour la livraison et le stokage de sable rue de Malabry à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0067 - Arrêté pour un branchement eau potable rue de Malabry à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0065 - Arrêté pour le réaménagement du parking de la Chaize boulevard de la Rivière à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0065 - Arrêté pour le réaménagement du parking de la Chaise boulevard de la Rivière à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024- 0064 - Arrêté pour un branchement d'eau potable boulevard de la république à Bressuire.pdf 2024-01-12
An Adobe Acrobat file 2024-0064 - Arrêté pour un branchement d'eau potable boulevard de la république à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0062 - Arrêté pour un branchement eau potable allée des Genevriers à St Sauveur.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0057 - Arrêté emménagement - 5 rue Barbaud - DU 10 AU 12 Février 2024.pdf 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 2024-0055 - Arrêté pour la pose d'un container chemin rural de la Ferrière à la Cabane à Bressuire.pdf 2024-01-12
An Adobe Acrobat file 2024-0053 - Arrêté pour la rénovation de couverture rue des Hardilliers à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0052 - Arrêté pour le nettoyage de la Place Dupin à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0033 - Arrêté pour le remplacement des bornes de rechargement rue des Rosiers et allée des Thuyas à St Sauveur.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0031 - Arrêté pour le rmplacement de borne de rechargement rue de Palveau à St Sauveur.pdf 2024-01-12
An Adobe Acrobat file 2024-0031 - Arrêté pour le remplacement de borne de rechargement rue de Palveau à St Sauveur.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0030 - Arrêté pour le remplacement de borne électrique boulevard du Colonel Aubry à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0023 - Arrêté déménagement - 11 rue du Four - 20 Janvier 2024 - .pdf 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 2024-0021 - Arrêté pour des travaux de fibre optique place Labâte à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0014 - Arrêté pour un branchement de gaz boulevard de la Goblechère à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0012 - Arrêté pour des travaux d'électricité lieu-dit Grand Champ à Noirterre.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0011 - Arrêté pour un branchement électrique rue des Compagnons à Terves.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0007 - Arrêté pour des travaux de fibre optique boulevard Notre Dame à Terves.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0005 - Arrêté pour des travaux de remplacement de borne électrique place Stéphenson à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0003 - Arrêté pour des travaux de borne électrique place St Jacques à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0002 - Arrêté pour un déménagement place des Anciens Combattants à Bressuire.pdf 2024-01-12
An Adobe Acrobat file 2024-0001 - Arrêté pour la pose d'un drain boulevard de l'Europe à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024 - 2624 Arrêté occupation domaine public Le Narval 31102024.pdf 2024-09-06
An Adobe Acrobat file 2023-3394 - Arrêté pour travaux de toiture rue du Temple à Bressuire.pdf 2024-02-02
An Adobe Acrobat file 2023-3225 - Arrêté pour des travaux télécom rue du Vieux Château à Noirterre.pdf 2024-02-02
An Adobe Acrobat file 2023-2795 - Arrêté renouvellement du réseau d'eau potable Maisons Neuves à St Sauveur.pdf 2024-02-29
An Adobe Acrobat file 2023-0122 - Arrêté pour des travaux d'aspiration de regards pluviales chemin de la Fontaine à Bressuire.pdf 2024-06-14
An Adobe Acrobat file 2023-0065 - Arrêté pour le réaménagement du parking de la Chaise boulevard de la Rivière à Bressuire.pdf 2024-01-12
An Adobe Acrobat file 2021-3123 - Arrêté travaux eau potable rue de la Galilée voie communale de la Maison Neuve à la Loge et voie communale de la Maison Neuve à la Loge à Bressuire.pdf 2024-10-28
 

Afficher les Délibérations 2022-23

Actes - 2022-2023 - DELIBERATIONS -

Nom de fichier Date
An Adobe Acrobat file AR-23083 - DM1 - Budget Principal.PDF 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23218 - Décision Modificative N°7.pdf 2023-12-27
An Adobe Acrobat file 23217 - admissions en non valeur.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23216 - tarifs fete foraine durant la foire exposition de Bressuire.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23215 - affectation de patrimoine du budget les villages du golf au budget principal de la commune.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23214 - echelonnement des paiements - creance graine d'eveil.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23213 - convention de servitude GEREDIS rue de Villabe.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23212 - positionnement du conseil municipal sur les zones d'acceleration des energies renouvelables.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23211 - commande publique - travaux sur divers batiments.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23210 - ouverture de poste au 1er janvier 2024.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23209 - protection sociale complementaire - avenant au contrat mutuelle nationale territoriale.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23208 - action sociale pour les agents de la collectivite.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23207 - protection sociale complementaire.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23206 - la velo bressuiraise terre de jeux.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23205 - Terves - reprise de concession au cimetiere.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23203 - echnage de concessions funeraire cimetiere St Simon.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23202 - subvention exceptionnelle association des etudiants lycee Sevreurope.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23201 - recettes crematorium et validation tarifs 2024.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23200 - renouvellement convention ANTAI Police Municipale.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23199 - signature conventions AGGLO2B reorganisation bibliotheques.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23198 - mutualisation du service autorisation droit des sols revision attribution de compensation.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23197 - Approbation du rapport de la CLECT du 18 octobre 2023.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23196 - Décision Modificative n°6 - Budget Principal.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23195 - refacturation Agglo à la commune frais de téléphonie et informatique 1er semestre 2023.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23194 - intégration du terrain du site de la ZAC des 4 saisons dans le budget annexe correspondant.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23193 - durée d'maortissement des biens immobiliers et mobiliers - comptabilité M57.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23192 - adoption du règlement budgétaire et financier - nomenclature M57.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23191 - provisions pour créances douteuses.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23190 - tarifs communaux 2024.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23190 - ANNEXE - tarifs communaux 2024.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23189 - convention participation acquisition trackman association GCBB.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23188 - Beaulieu - classement de parcelles dans le domaine public.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23187 - Noirlieu - cession d'un terrain 6 rue des tonnelles.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23186 - longueur de voie communale.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23185 - dénomination de voie - projet Boulevard de la rivière.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23184 - convention d'intégration des espaces communs dans le domaine public KAUFMAN BROAD.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23183 - adhésion au réseau RESAH pour DSI.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23182 - ouverture de poste au 1er décembre 2023.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23181 - contrat assurance groupe des risques statutaires du personnel communal 2024.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23180 - désignation d'un référent déontologie pour les élus locaux.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23179 - convention objectifs et moyens association Pass'Haj Nord 79.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23178 - avenant 1 convention cadre pluriannuelle Action coeur de ville.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23177 - avenant n°4 convention TFPB quartier Valette - reconduction jusqu'à fin 2024.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23176 - rapport d'activité 2022 de l'Agglo2B.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23175 - Décision Modificative N°2 - Villages du Golf.pdf 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23174 - Décision Modificative n°5 - Budget Principal.pdf 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23173 - tarif occupation place Saint Jacques.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23172 - allocation veterance sapeurs pompiers retraites et veuves de sapeurs pompiers volontaires.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23171 - inventaires des biens du crématorium.pdf 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23170 - souscription d'un emprunt de 1900000euros sur 20 ans aupres de la caisse d'epargne.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23169 - emprunt budget principal 1 900 000euros - tableau propositions.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23168 - remise gracieuse sur penalites Ouest Couverture.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23167 - tarifs de l'école de golf.pdf 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23166 - Beaulieu parcelles a passer dans le domaine public.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23165 - noirterre parcelles a passer dans le domaine public.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23164 - bressuire convention ENEDIS rue de Chachon.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23163 - Bressuire acquisition de la parcelle cadastree AS0438.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23162 - denomination des jardins de la gare.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23161 - acquisition de fournitures pour le CTM.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23160 - travaux de curage espace simone veil - signature avenant 1 au marche de travaux.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23159 - adhesion association Atout Services.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23158 - avenant 1 service de crématiorium avec la société nouvelle de crémation - validation convention gestion site cinéraire.pdf 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23157 - Ouvertures dominicales 2024.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23156 - Contrat avec LA POSTE - missions agents recenseurs.pdf 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23156 - ANNEXE Contrat avec LA POSTE - missions agents recenseurs.pdf 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23155 - demande de rachat d'une concession funeraire - GERMAIN.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23154 - demande d'echange de concession funeraire.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23153 - Décision modificative N°1 - Budget Les Villages du Golf.pdf 2023-09-28
An Adobe Acrobat file 23152 - Décision modificative N°1 - Quartier des 4 saisons.pdf 2023-09-28
An Adobe Acrobat file 23151 - Décision modificative N°4 - budget principal.pdf 2023-09-28
An Adobe Acrobat file 23150 - admissions en non valeur de produits irrecouvrables.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23149 - changement de nomenclature comptable - passage de la M14 a la M57 au 1er janvier 2024.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23148 - affectation des stocks du budget Les Villages du Golf.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23147 - demande de subvention aupres de la Direction Regionale des Affaires Culturelles pour la renovation du chateau de Bressuire.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23146 - demande de subvention aupres de la Region Nouvelle Aquitaine pour la renovation du chateau de Bressuire.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23145-~1.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23144-~1.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23143 - Noirterre - cession d'un terrain cadastre 193AV142.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23142 - convention de prescriptions archeologiques pour l'Espace Simone Veil.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23141 - communes deleguees - proposition d'abandon de la servitude EL7.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23140 - Avis sur le futur perimetre des abords (PDA).PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23139 - creation de la ZAC des 4 saisons.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23138 - cloture de la concertation pour la ZAC des 4 saisons.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23137 - Terves - prolongement de l'annee COPERNIC.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23136 - creation d'un abris de stockage au service des espaces verts.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23135 - denomination du giratoire des Sicaudieres.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23134 - marche de transport et traitement des sous produits de la balayeuse et le curage des reseaux.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23133 - ludothèque - autorisation de signature des avenants aux marchés de travaux.pdf 2023-09-28
An Adobe Acrobat file 23132 - commande publique - location de materiel.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23131 - marche de noel tarif location pour les producteurs vote d'un tarif de caution proprete et desistement.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23130 - Subvention Agence Nationale de l'Habitat Chef de Projet Coeur de Ville.PDF 2023-07-13
An Adobe Acrobat file 23129 - Marché de location de balayeuse sans chauffeur.PDF 2023-07-13
An Adobe Acrobat file 23128 - Création de poste - août 2023.PDF 2023-07-13
An Adobe Acrobat file 23128 - Avenant au contrat de concession service public de crémation (1).PDF 2023-07-13
An Adobe Acrobat file 23126 - Décision Modificative 1 - budget régie énergies renouvelables.pdf 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23125 - Décision Modificative 3 - budget principal.pdf 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23124 - souscription emprunt 80 000 euros au budget Energies renouvelables - Caisse d'Epargne.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23123 - souscription emprunt 80 000 euros au budget Energies renouvelables - proposition des offres.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23122 - souscription emprunt 2M euros au budget principal - Caisse d'Epargne.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23121 - souscription emprunt 2M euros au budget principal - proposition des offres.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23120 - renouvellement ligne de tresorerie Credit Agricole - 500 000euros.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23119 - lancement de poursuites suite a impayes de loyer.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23118 - mise a la reforme d'immobilisations obsoletes.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23117 - Clazay - demande de subvention FEADER pour la creation d'un bar a viandes et d'un espace multi-services.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23116 - Clazay - demande de subvention au Conseil Regional pour la creation d'un bar a viandes et d'un espace multi-services.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23115 - demande de subvention LEADER pour exposition 50 ans fusion association.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23114 - avenant 2 OPAH RU Agglo2B 2021-2023.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23113 - avenant 2 OPAH Agglo2B 2021-2023.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23112 - convention GEREDIS passage armoire electrique Boulevard de l'Europe.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23111 - convention GEREDIS passage cables Boulevard de l'Europe.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23110 - Terves - acquisition d'une maison 1 rue du chemin vert.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23109 - quartier valette - cession et acquisition de terrain avec DSH - ANNULE ET REMPLACE.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23108 - autorisation de depot d'un permis de demolir rue du grand puchaud ZAC du Golf.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23107 - lotissement le belvedere convention de retrocession des equipements communs dans le domaine public.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23106 - fonds de concours travaux eaux pluviales 2023.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23105 - giratoire des sicaudieres - deplacement des panneaux d'entree et de sortie d'Agglomeration.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23104 - denomination de voie aux Patrotieres.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23103 - demande d'autorisation de defrichement a la Coulee Verte.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23102 - Espace Simone VEIL - procedure concurrentielle de maitrise d'oeuvre avec negociation et audition pour la rehabilitation.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23101 - Espace Simone VEIL - travaux de curage des batiments - marche de travaux.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23100 - Beaulieu - realisation d'un club house - autorisation a signer les marches de travaux.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23099 - décision modificative N°2 - budget principal.pdf 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23096 - Renouvellement ligne de Trésorerie Crédit Mutuel.pdf 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23095 - Renouvellement ligne de tresorerie Credit Agricole.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23094 - bressuire integration de la rue Jamblan dans le domaine public.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23093 - commune deleguee de Noirterre - cession d'un garage rue Pierre de Ronsard.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23092 - convention de partenariat entre la ville et DSH.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23091 - quartier Valette - cession et acquisition terrain avec Deux Sevres Habitat.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23090 - RN 249 - regulation de la domanialite.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23089 - cession d'une parcelle a EXPANDICA.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23088 - ZAC des Villages du Golf - vete de terrains a CDJM Production.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23087 - Chambroutet - acquisition terrain Grand Villeneuve.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23086 - convention relative a l'utilisation et l'animtion du centre regional de tennis nouvelle aquitaine.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23085 - groupement de commandes verification et mintenances reglementaires.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23084 - acquisition de fournitures espaces verts accord cadre.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23082 - VALOCIME - Site 2 Malabry.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23081 - VALOCIME - Site 1 Malabry.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23080 - VALOCIME - Rue du Palveau - Saint-Sauveur.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23078 - VALOCIME - Moulin Jacquet.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23077 - VALOCIME - Terves Le Bois Linot.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23076 - VALOCIME - La Broglienne Breuil Chaussée.PDF 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23075 - Apurement du compte 1069 du Budget Principal en vue du passage en nomenclature M57.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23074 - Affectation de crédits pour solde de lotissements communaux - exercice 2023.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23073 - Commune déléguée de Beaulieu - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental 79 pour les travaux de sécurisation carrefour du Sault.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23072 - Tarification d'un spectacle dans le cadre du Festival des Arts de la Rue.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23071 - Mise à jour du Cahier des Charges de Cession des Terrains (CCCT) de la ZAC des Villages du Golf.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23070 - Commune Déléguée de Noirterre Cession du 7 rue du Vieux Château.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23069 - Commune Déléguée de Noirterre - Convention de partenariat DSH pour 3 logements Lotissement La Chapelle 2.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23068 - Commune Déléguée de Noirterre - Cession d'un terrain à Deux-Sèvres Habitat Lotissement La Chapelle 2.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23067 - Autorisation de dépôt de permis de construire - création d'une cabane au Golf de Bressuire.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23066 - Modification des horaires de coupure de l'éclairage public.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23065 - Bressuire dénomination de voie rue de la Clairière.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23064 - Centre Régional de Tennis - Approbation du Procès Verbal pour la mise à disposition partielle de locaux.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23063 - Centre Régional de Terrnis - Avenant 1 à la convention de co maîtrise d'ouvrage.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23062 - Avenants aux travaux du Passage de la Poste et de la Ludothèque.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23061 - Procédure Simone Veil - jury et indemnités.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23060 - Tarification de la restauration scolaires pour la rentrée 2023-2024.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23059 - Modication du réglement intérieur de la restauration.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23058 - Education Musicale en milieu scolaire 2023-2024.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23057 - Modification du temps de travail de postes de travail.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23056 - Adhésion Pass Culture.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23055 - subventions de fonctionnement aux associations pour l'annee 2023.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23054 - subvention de fonctionnement au CCAS pour l'annee 2023.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23053 - contribution versees aux etablissements scolaires du 1er degre sous contrat d'association pour 2023.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23052 - Fixation des taux d'imposition 2023.pdf 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23051 - Budget Régie Energies 2023.pdf 2023-03-24
An Adobe Acrobat file 23050 - Budget Quartier des 4 saisons 2023.pdf 2023-03-24
An Adobe Acrobat file 23049 - Budget lotissement habitation 2023.pdf 2023-03-24
An Adobe Acrobat file 23048 - Budget villages du golf 2023.pdf 2023-03-24
An Adobe Acrobat file 23047 - Budget principal 2023.pdf 2023-04-05
An Adobe Acrobat file 23046 - Affectation des resultats 2022.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23045 - Approbation compte de gestion -Régie Energies.pdf 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23044 - Approbation compte de gestion -Quartier des 4 saisons.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23043- Approbation compte de gestion -Lotissement habitation.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23042- Approbation compte de gestion - ZAC des Villages du golf.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23041- Approbation compte de gestion - budget principal.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23040- compte administratif - Budget annexe Régie Energies.pdf 2023-03-24
An Adobe Acrobat file 23039- compte administratif - Budget annexe Quartier des 4 saisons.pdf 2023-03-24
An Adobe Acrobat file 23038- compte administratif - Budget annexe Lotissement d'habitation.pdf 2023-03-24
An Adobe Acrobat file 23037- compte administratif - Budget annexe ZAC des Villages du Golf.pdf 2023-03-24
An Adobe Acrobat file 23036- compte administratif - Budget principal.pdf 2023-04-05
An Adobe Acrobat file 23035 - demande de subvention au titre du programme des 5000 terrains de sport 2022-2024 de l'agence nationale du sport.pdf 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23034 - Proposition de nouveaux tarifs pour l'ecole de Golf.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23033 - Noirterre - acquisition d'espace dans le domaine public rue des nenuphars.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23032 - Noirterre - declassement d'un espace vert dans le lotissement la chapelle 2.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23031 - convention pour le prelevement d'eaux traitees provenant de la station d'epuration de Bressuire pour l'irrigation du Golf.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23030 - Acquisition de fournitures et location entretien des tenues de travail sur la commune de Bressuire et communes deleguees.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23029 - dispositif argent de poche - convention avec la maison de l'emploi.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23028 - convention cadre mere valant operation de revitalisation du territoire en bocage bressuirais.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23027 - refacturation téléphonie Agglo 2ème semestre 2022.pdf 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23026 - modification DSIL club house Beaulieu.pdf 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23025 - modification subvention DSIL couverture photovoltaique velodrome.PDF 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23024 - cession terrain Mequinenza a l'Agglo2B.PDF 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23023 - cessions de terrains a la societe CDJM Promotion.PDF 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23022 - echanges de terrain avec l'association vie et lumiere.PDF 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23021 - maitrise d'oeuvre Simone VEIL - composition du jury.PDF 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23020 - avenant a la convention d'adhesion au service interim du CDG79.PDF 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23019 - commune deleguee de Breuil-Chaussee - retrocession de concession.PDF 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23018 - convention communale de coordination entre la Police Municipale et les forces de securite de l'Etat.PDF 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23017 - motion de soutien ligne 14 SNCF.pdf 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23016 - Débat d'orientations budgétaires.pdf 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23015 - Demande FAFA pour terrain d'honneur.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23014 - Demande FAFA pour club house Beaulieu.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23013 - St Sauveur - convention GEREDIS rue de Noirterre.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23012 - convention GEREDIS Boulevard de Thouars.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23011 - desafetation et alienation chemins rurauxterves et Noirterre.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23010 - avenant aux marches de travaux de la ludotheque.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23009 - accord cadre amenagement et entretien de voirie.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23008 - MAPA maitrise d'oeuvre Simone VEIL.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23007 - designation representants au CST et F3SCT.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23006 - gestion des archives communes Beaulieu et St Sauveur.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23005 - don du CSC aux archives municipales.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23004 - convnetion entre la ville de Bressuire et le CSC.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23003 - modifications de delegations.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23002 - representant ADAPEI pole habitat et vie sociale.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23001 - representant au groupement d'action local GAL.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23001 - ANNULE ET REMPLACE - représentant au groupement d'action local GAL.pdf 2023-03-10
An Adobe Acrobat file 22252 - allocation sapeurs pompiers retraites 2022.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22251 - avenants aux marche de travaux batiment ancien college Supervielle - desamiantage - deplombage - demolition du site.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22250 - DM7.pdf 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22249 - subvention exceptionnel pour l'acquisition d'un drapeau a l'assocaitin des medailles militaires 79.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22248 - approbation du rapport de la CLECT et revision des AC.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22247 - subvention FAR - Conseil Departemental 79.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22246 - subvention FAR - Region NA.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22245 - subvention FAR - DRAC.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22244 - reversement de la taxe foncière bâti pour les nouveaux bâtiments construits dans les zones d'activités communautaires.pdf 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22243 - reversement de la taxed'amenagement pour les batiments construits dans les zones d'activites communautaires.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22242 - demande de subvention pour l'étude de faisabilité pour les archives municipales de Bressuire.pdf 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22241 - DSIL - couverture photovoltaique du boulodrome.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22240 - DSIL - étude de faisabilité pour les archives municipales.pdf 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22240 - DSIL - etude de faisabilite pour les archives municipales.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22239 - DSIL - Abords du site de La Chaize.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22238 - DSIL - Club House associatif de Beaulieu.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22237 - DSIL - Eclairage LED du terrain d'honeur du stade METAYER.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22236 - DSIL city stade breuil Chaussee.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22235 - DSIL restauration chateau de Bressuire.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22234 - St Sauveur - convention GEREDIS La petite vergne.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22233 - bressuire - convetion GEREDIS Boulevard de thouars.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22232 - modification de voirie par la CIAF Bressuire - Geay - Faye l'Abbesse.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22231 - fonds de concours - point d'apport volontaire 2023.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22230 - autorisation permsi de construire club house beaulieu.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22229 - convention d'occupation du domaine public entre l'Agglo2B et la ville pour les espaces aquatiques.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22228 - avenant 15 a la convention de mutualisation du service commun DSI.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22227 - convention d'adhesion au service commun ADS - avec modifs.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22226 - don d'un tableau de Francis SAUNIER.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22225 - resilitation de la convention pour l'agence postale communale de Noirterre.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22224 - ouvertures dominicales des commerces pour l'annee 2023.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22223 - coeur de ville - 2 conventions operation de revitalisation du territoire.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22222 - convention d'objectifs entre la ville de Bressuire et l'association DE EN BULLES.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22220 - tarifs communaux 2023.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22219 - admissions en non valeur.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22218 - refacturation telephonie Agglo 1er semestre 2022.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22217 - refacturation telephonie Agglo 2eme semestre 2021.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22216 - demande de subvention LEADER pour parcours sportifs et ludiques.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22215 - convention ville DSH habitat social allée des chardonnerets à Saint Sauveur.pdf 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22214 - convention ville DSH habitat social rue du quart a Clazay.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22213 - convention ville DSH habitat social rue du rail a Bressuire.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22212 - cession terrain DSH quartier de la gare.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22211 - Breuiol chaussee - convention GEREDIS le plessis prunard.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22210 - convention d'adhesion service commune application du droit des sols.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22209 - acquisition terrain l'escale - complement.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22208 - AGGLORENOV - actualisation des reglements.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22207 - convention mutualisation 2023-2025 plan de formation mutualise.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22206 - soutien des interets de la commune a la SCP BCJ BROSSIER CARRE JOLY.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22205 - avenant n°3 TFPB.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22204 - DM5 - Budget Principal.pdf 2022-10-20
An Adobe Acrobat file 22203 - DM2 - villages du golf.pdf 2022-10-20
An Adobe Acrobat file 22202 - demande de subvention aupres de la CAF79 pour la creation d'une ludotheque.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22201 - prestation de service pour le CIAS.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22200 - fixation des tarifs d'energie pour remboursement de charges - occupation de l'ancien presbytere.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22199 - provisions pour creances douteuses.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22198 - acceptation des cheques CESU dematerialises E-CESU.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22197 - acquisition local M. PUAUD.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22196 - terves - cession d'un terrain au lieu dit Les Touchelandieres.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22195 - noirterre - acquisition d'un bien 7 rue du vieux chateau.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22194 - creation d'une commission accessibilite.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22193 - denomination de voie - allee des tonneliers.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22192 - integration des parties communes du lotissement dit du chemin vert dans le domaine public.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22191 - Breuil-Chaussee - fonds de concours arret de bus route de Cerizay.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22190 - effacement des reseaux - rue du General Leclerc.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22189 - renouvellement pluriannuel des structures de jeux sur la commune de Bressuire et les communes deleguees-VDBF080.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22188 - convention de partenariat entre la ville de Bressuire et Mangeons Bio ensemble.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22187 - gestion centralisee du logiciel metier enfance de l'Agglo2B pour le compte des communes de bressuire.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22186 - mise à jour barême indemnitaire.pdf 2022-10-21
An Adobe Acrobat file 22185 - convention d'adhesion au service commun informatique avec l'Agglo2B.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22184 - renouvellement convention mutualisation plan de formation avec Agglo2B.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22183 - contrat d'assurance des risques statutaires - mandatement du CDG79 pour la mise en conccurence.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22182 - motion de soutien ADM79.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22181 - rachat concession cineraire cimetiere St SIMON.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22180 - modification des delegations aux conseillers municipaux.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22179 - representant CM conseil de vie social EHPAD ALLONNEAU.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22178 - representant CM ADAPEI.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22177 - representant CM BBA suite demission CBG.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22176 - representant CM au college Notre dame suite demission CBG-VDBF080.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22175 - commission sport-animation suite demission CBG.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22173 - proposition de prix pour l'organisation des soirees sous le marche couvert.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22172 - transports vers les classes amenagees - consultation.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22171 - demande de subvention exceptionnelle belle la difference.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22170 - demande de subventione xceptionnelle - COMORES FC.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22169 - demande de financement au totre del'abaissement de l'age de l'instruction obligatoire.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22168 - ajustemetn de l'etat de la dette.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22167 - fixation des tarifs de l'electricite autoconsommee.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22166 - remboursement de caution pour le logement 15 rue des chenes a Saint Sauveur.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22165 - versement d'acomptes sur la subvention du CCAS.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22164 - fonds de concours agglo2B - mobilier et dommage ouvrage La Marelle.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22163 - cession emprise college notre dame.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22162 - acquisition terrain les sizeffes - breuil chaussee.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22161 - convention prestation de collecte des dechets avec l'Agglo2B.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22160 - convention rattachement d'ouvrages reseau injection gaz.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22159 - convention de retrocession des equipements communs dans le domaine public - projet l'escale.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22158 - fonds de concours pour les travaux d'eaux pluviales - signature de la convention.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22157 - convention territoriale globale pour le bonus territoire..PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22156 - convention de focntionnement la marelle.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22155 - transports des ecoles vers les activites pour l'annee 2022-2023.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22154 - recours a l'apprentissage dans les services municipaux.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22153 - creation de postes.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22152 - mise en palce du teletravail dans les services municipaux - indemnisation.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22151 - don de l'artiste Cyril de la Patelliere.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22150 - convention DSP enlevement et mise en fourriere des vehicules.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22149 - modification du reglement interieur du conseil municipal.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22148 - rapport d'activite 2021 de l'Agglo2B.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22147 - installation d'un nouveau conseilller municipal - marie laure fouillet merleau.PDF 2022-09-21
 

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Actes - 2022-2023 - ARRETES

Nom de fichier Date
An Adobe Acrobat file AR 2023-3367 - Démoussage des toitures des bâtiments boulevard Lescure à Bressuire.pdf 2023-12-29
An Adobe Acrobat file AR 2023-3365 - Démoussage de la toiture d'un bâtiment boulevard Lescure à Bressuire.pdf 2023-12-29
An Adobe Acrobat file AR 2023-3363 - Pose d'un container chemin rural de la Férrière à la Cabane à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3361 - Chargement et évacuation rue du Temple à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3359 - Travaux d'interieur rue du Four à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3357 - Réfection de toiture rue Duguesclin à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3347-LCDS Débit de boissons buvette associative.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3346 - Organisation du soirée de Noël place Dupin à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3329 - Le ramassage des feuilles dans la rue Juillot à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3325 - Dépose de poutres le 6 places de stationnement serviront à la circulation rue du Péré à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3317 - Travaux de fibre optique voie communale de la Maison neuve à la Loge à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3315 - Sortie d'une grue de travaux rue Anatole France et rue Gambetta à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3313 - Extension et enduit du mur sur le parking de la rue Duguesclin à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3309 - Réfection de couverture rue Victor Hugo à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3305 - Branchement eaux usées rue du Vieux Château à Noirterre.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3303 - Branchement eaux usées rue du Quart à Clazay.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3301 - Branchement eaux usées rue de la Loge à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3291 - Travaux non programmables et urgents de SVL sur Bressuire et ses communes déléguées.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3288 - Interventions urgentes Orange du réseau télécom sur l'ensemble des voies de Bressuire et ses communes déléguées.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3286 - Le ramassage des feuilles place des drapiers à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3274 - La mobilisation de 3 places de stationnement rue Barante pour la contruction d'une résidence jeune à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3271 - Branchement électrique rue de bel Air à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3270 - La pose de poteaux télécom sur l'ensemble des voies de Bressuire et ses communes déléguées.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3268 - Pompage et nettoyage d'assainissement rue des Cordeliers à Bressuire.pdf 2023-12-22
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An Adobe Acrobat file AR 2022-2643 - Travaux électricité rue de la Coussaie , de la Roseraie et chemin de Montlaigne à Terves.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2632 - Travaux d'aiguillage et câblage de la fibre rue de la Chaussée, route de Cerizay et rue de la Broglienne à Breuil-Chaussée.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2631 - Travaux éguillage et câblage de la fibre rue de la Prévoté, rue de la Providence, rue du Champ du Bois, VC de la Croix Verte à Beaulieu sous Bressuire.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2630 - Déménagement rue de la Grange.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2629 - Déménagement rue Roger SALENGRO.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2628 - Déménagement rue Barante.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2624 - Confection de boite et fermeture fouille chemin de Puy Rond.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2619 - Travaux de finitions de voirie chemin d'Esserton à Noirlieu.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2618 - Cérémonie religieuse rue de Chachon.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2617 - Autorisation de nuit pour Mr COUTAND Robert.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2610 - Travaux de nettoyage et dégazage boulevard Albert 1er.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2608 - Travaux de rénovation ru de la Huchette.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2606 - Travaux de toiture boulevard de la République.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2604 - Travaux de toiture rue de Bel Air.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2602 - Réfection de toiture rue des Tilleuls.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2599 - Livraison de béton boulevard de la République.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2598 - autorisation de debit de boissons pour Mme MORVAN Adeline - association BOCA ROLLER BRESSUIRAIS - le 17.12.2022.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2597 - autorisation de debit de boissons pour M. MONNEAU Michel - association UNC-AFN BEAULIEU - BREUIL-CHAUSSEE - le 09.12.2022.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2596 - autorisation de nuit pour M. BAZANTAY Yannick - nuit du 22 au 23.10.2022.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2592 - Branchement eau potable la Maison Neuve à St Sauveur.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2590 - Réparation du canalisation d'assainissement boulevard du Guédeau.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2588 - Branchement des eaux ussées rue du Général Leclerc.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2587 - Emménagement Place Emile ZOLA.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2581 - Refection des canivaux rue Georges Lorand.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2579 - Déménagement rue Voltaire.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2578 - DéménagementBoulevard Alexandre 1er.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2578 - Déménagement Boulevard Alexandre 1er.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2575 - Sondage sur voirie rue Pierre et Marie Curie et chemin dit des Patrotières.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2571 - Travaux assainissement rue Bathilde Bernard.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2569 - autorisation de debit de boissons pour M. FONTENEAU Eric - Association Bressuire Kpalime - le 12.11.2022.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2568 - autorisation de nuit pour M. MOTARD Roland - nuit du 15 au 16.10.2022.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2539 - Stationnement 19T pour livraison place des Drapiers.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2537 - Déménagement Rue de la Tourette.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2534 - Réparation de toiture suite incendie boulevard Foch.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2533 - Incendie dans un bâtiment boulevard Foch.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2530-Vide-greniers pour LFR EVENTS.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2526 - Travaux de rénovation de couverture place des Drapiers.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2525 - Démenagement rue des cordeliers.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2523 - Dépose de tuiles rue de la Vergne et boulevard Albert 1er.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2518 - ceremonie religieuse pour commission comorienne.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2513 - Réfection de toiture place des Anciens Combatants.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2512 - Déménagement Place des Anciens Combattants.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2511 - Vide Grenier - Entraid'Addict - M SOUCHARD.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2509 - Nettoyage de façade place Labâte.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2507 - Pose container chemin rural de la Férrière à la Cabane.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2505 - Levage d'antennes rue Nicolas de Staël.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2504 - autorisation de debit de boissons pour Mme SORIN Stephanie - Westerves country 79 - le 27.11.2022.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2503 - autorisation de nuit pour M. RUAULT Kevin - nuit du 10 au 11.09.2022.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2502 - Déménagement Rue du temple.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2500 - La pose d'un container chemin rural de la Ferrière à la Cabane.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2498 - Déserbage rue de Bellefeuiles, allée des Joncs, allée des Près Mous, allée de la Frondaison et allée des Rameaux.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2497 - Désherbage rue Fleming, boulevard de la République, rue Voltaire, rue Salengro et Victor Hugo.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2491 - Réfection de voirie rue de la Vergnaie.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2483 - Un terrassement chemin de la grimaudière à St Sauveur.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2481 - Renouvellement de lanterne éclairage public à Noirterre.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2480 - Déploiement de la fibre à Breuil-Chaussée.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2477 - Déploiement de la fibre optique à Beaulieu sous Bressuire.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2474 - Déménagement place de la Tiretaine.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2473 - Autorisation de nuit pour Mme Aude ROCHARD.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2472 - Débit de boissons pour Mme Aude ROCHARD.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2471 - Alimentation BT boulevard de Thouars.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2468 - Réparation toiture suite incendie place Emile Zola.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2433 - Renouvellement poteau incendie rue de la Martinière Noirlieu.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2429 - Branchement eau potable rue Bathilde Bernard.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2425 - Ravalement de façade rue du Temple.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2424 - Branchement eau potable chemin rural du Grand Puchaud.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2417 - Nettoyage et peinture façade rue Gambetta.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2413 - dépannage branchement souterrain rue Pierre Auguste Renoir.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2407 -Déménagement rue Ernest Pérochon.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2406 - Déménagement rue Ernest Pérochon .pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2396 - Déménagement rue de la Vergne.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2394 - Pose d'une terrasse en bois rue Ernest Pérochon.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2389 - Ravalement interieur place de l'Hôtel de Ville.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2387 - Livraison au LCL place des Drapiers.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2387 - Livraison LCL place des Drapiers.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2385 - Travaux électricité voie communale de Noirterre à la Chapelle Gaudin lieu-dit Courteil à Noirterre.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2385 - Travaux électricité voie communale de Noirterre à la Chapelle Gaudin Noirterre.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2383 - Travaux assainissement rue et parking Duguesclin.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2381 - Travaux électricité rue de l'Alouette.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2377 - ravalement de façade place de l'Hôtel de Ville.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2375 - Emménagement rue François de Liniers .pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2364 - Renouvellement poteau Incendie Les Esserton Noirlieu.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2362 Course cycliste du 11-09-22.pdf 2022-10-21
An Adobe Acrobat file AR 2022-2362 - B.A.C. Course cycliste du 11-09-22.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2361 - Incendie d'immeuble boulevard Maréchal Joffre.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2360 - Travaux fibre optique place des Barillets.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2358 - Travaux électricité voie communale de Noirterre à la Chapelle Gaudin Lieu dit Courtail.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2357 - Réalisation d'un forage boulevard de Thouars.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2356 - Incendie d'immeuble rue Paul Doumer.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2355 - Incendie d'immeuble boulevard Maréchal Joffre.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2354 - Enrobé chemin du Pas Bodin Terves.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2352 - Arrêté Alignement rue du Moulin à Vent .pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2351 - Arrêté d'alignement rue du Moulin à Vent.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2349 - ravalement de façade rue Duguesclin.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2348 - Dépose de support béton boulevard de Poitiers.pdf 2023-01-06
An Adobe Acrobat file AR 2022-2347 - Rénovation de toiture rue de la Huchette et Boulevard Alexandre 1er.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2341 - Déménagement boulevard Maréchal Joffre.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2340 - Débit de boissons pour Mme VRIGNAULT Béatrice - Les droles du Père Mathieu.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2339 autorisation de nuit pour Mme LIAUD Nathalie.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2331 - Travaux enduit intérieur place de l'Hôtel de Ville.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2329 - Travaux d'enduit interieur rue des Cordeliers.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022- 2321Grutage d'un bâtiment modulaire boulevard de l'Europe.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2318 - Branchement eaux usées Le Pas du Breuil Terves.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2314 - Branchement électrique boulevard Alexandre 1 er.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2310 - Raccordement fibre rue de la Huchette.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2306 - Déchargement de matériaux rue de la Cave.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2304 - Travaux Crédit Mutuel place des Drapiers.pdf 2023-01-06
An Adobe Acrobat file AR 2022-2275 - Réalisation d'une tranchée GEREDIS rue de l'Humelet Terves.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2273 - Emménagement rue des Campes.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2270 - Création ouverture sur façade rue Jean Jaurès.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2268 - Nettoyage et mise en peinture rue Gambetta .pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2266 - Travaux enduit interieur rue des Cordeliers.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2263 - Travaux enduit intérieur place de l'Hôtel de Ville.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2207 - arrêté de délégation Pascale FERCHAUD pour représentation tribunal.pdf 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-2201 - delegation Pierre BUREAU pour mariqge.PDF 2022-09-09
An Adobe Acrobat file AR 2022-356 - Branchement eaux usées rue de Bel Air à Bressuire.pdf 2023-01-05
An Adobe Acrobat file AR 2022 - 2985 Maintien en exploitation d'un ERP Gymnase Léonard de Vinci.PDF 2022-10-04
An Adobe Acrobat file AR34EA~1.PDF 2023-12-15
An Adobe Acrobat file AR30F0~1.PDF 2023-12-15
An Adobe Acrobat file AR26DB~1.PDF 2023-11-10
An Adobe Acrobat file AR22C7~1.PDF 2023-12-15
An Adobe Acrobat file AR 022-3095 - Travaux de terrassement de létang de Bellefeuille, allée des Roseaux et rue des Joncs.pdf 2022-10-21
An Adobe Acrobat file AR-2022-3559 Défilé Parade de Noël 18-12-2022.pdf 2022-12-02
An Adobe Acrobat file AR-2022-3558 Feux d'artifice 17-12-2022.pdf 2022-12-02
An Adobe Acrobat file AR-2022-3556 station calèche 17 et 18-12-2022.pdf 2022-12-02
An Adobe Acrobat file AR-2022-3555 Organisation Marché de Noël 12 au 20-12-2022 .pdf 2022-12-02
An Adobe Acrobat file AR-2022-3110 - Boc'Hall Concert 21-10-2022.pdf 2022-10-21
An Adobe Acrobat file AR-2022-3109 - AJT Marche Rose 23-10-2022.pdf 2022-10-21
An Adobe Acrobat file AR-2022-3107 - CJM Manifestation 28-10-2022.pdf 2022-10-21
An Adobe Acrobat file AR-2022-2970 - Occupation du domain Public CFDT 79 le 27-09-2022.pdf 2022-10-04
An Adobe Acrobat file AR-2022-2968 - Occupation du Domain Public Event So-Wee 07-10-2022.pdf 2022-10-04
An Adobe Acrobat file AR-2022-2942 - Les Automnales Fête des plantes 02-10-2022 Fermeture Château .pdf 2022-10-04
An Adobe Acrobat file AR-2022-2941 - Les Automnales Fête des plantes 02-10-2022.pdf 2022-10-04
 

Mairie

Accueil physique du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h30

Accueil téléphonique du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 au 05 49 80 49 80

L'accès à l'Hôtel de Ville est possible par la Place des jets d'eau ou par la rue des Hardilliers.

 

Mairies annexes dans les communes déléguées

Accueil aux horaires habituels [Voir les horaires d'ouverture]

 

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) 

Accueil physique le lundi de 14h00 à 17h00 et du mardi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h au 1, rue du Dr Cacault à Bressuire

Accueil téléphonique au 05 49 80 49 41

 

Services technique et Service urbanisme 

Accueil physique le mardi de 8h à 12h et du lundi au vendredi de 13h30 à 17h30 au 9, rue du Dr Cacault à Bressuire

Accueil téléphonique au 05 49 80 49 80

Prise de rendez-vous pour les formalités d'urbanisme en remplissant la fiche contact 

 

Service scolaire

Accueil physique du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30 au 1, rue du Dr Cacault à Bressuire

Accueil téléphonique au 05 49 80 49 75

 

Maison des Associations (MDA)

Accueil physique au 11, Place de l'Hôtel de Ville

  • Lundi de 9h à 12h30 et de 15h30 à 17h30
  • Mardi, mercredi, jeudi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h30
  • Vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h

Accueil téléphonique au 05 49 80 49 40 

 

Police municipale

Accueil physique au 4, rue des Hardilliers

  • Lundi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h
  • Mardi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30
  • Mercredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h
  • Jeudi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30
  • Vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

Accueil téléphonique au 05 49 80 49 55

 

 

 

  1. Conseil Municipal des Enfants
  2. Commune déléguée de Terves
  3. Commune déléguée de St-Sauveur-de-Givre-en-Mai
  4. Commune déléguée de Noirterre