Retrouvez ici tous les arrêtés et les délibérations pris par la Ville de Bressuire.
Tous les actes administratifs antérieurs au 1er juillet 2022 sont disponibles sur simple demande à la Mairie de Bressuire au 05 49 80 49 80 ou par mail à mairie[arobase]ville-bressuire.fr
Actes - DELIBERATIONS -
Actes - ARRETES
Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 20 mars 2023 à 18h30 à la salle du Conseil à la Mairie.
La séance est ouverte au public.
Calendrier
Les prochaines dates des conseils municipaux de la Ville de Bressuire :
- Lundi 24 avril 2023
- Lundi 22 mai 2023
- Lundi 26 juin 2023
Procès-verbaux
Les procès-verbaux et comptes-rendus des précédents conseils municipaux :
- Liste des délibérations prises lors de la séance du 20 mars 2023
- Procès Verbal - Conseil Municipal du 20 février 2023
- Liste des délibérations prises lors de la séance du 20 février 2023
- Procès Verbal - Conseil Municipal du 30 janvier 2023
- Liste des délibérations prises lors de la séance du 30 janvier 2023
- Procès Verbal - Conseil Municipal du 12 décembre 2022
- Liste des délibérations prises lors de la séance du 12 décembre 2022
- Procès Verbal - Conseil Municipal du 14 novembre 2022
- Liste des délibérations prises lors de la séance du 14 novembre 2022
- Procès verbal - Conseil Municipal du 10 octobre 2022
- Liste des délibérations prises lors de la séance du 10 octobre 2022
- Procès verbal - Conseil Municipal du 12 septembre 2022
- Liste des délibérations prises lors de la séance du 12 septembre
- Procès verbal - Conseil Municipal du 20 juin 2022
- Procès verbal - Conseil Municipal du 16 mai 2022
- Procès verbal - Conseil municipal du 11 avril 2022
- Procès verbal - Conseil municipal du 7 mars 2022
- Procès verbal - Conseil municipal du 7 février 2022
- Procès verbal - Conseil municipal du 17 janvier 2022
- Procès verbal - Conseil municipal du 15 décembre 2021
- Procès verbal - Conseil municipal du 22 novembre 2021
- Procès verbal - Conseil municipal du 18 octobre 2021
- Procès verbal - Conseil municipal du 20 septembre 2021
- Procès verbal - Conseil municipal du 28 juin 2021
- Procès verbal - Conseil municipal du 17 mai 2021
- Procès verbal - Conseil municipal du 19 avril 2021
- Procès verbal - Conseil municipal du 1er mars 2021
- Procès verbal - Conseil municipal du 1er février 2021
- Procès verbal - Conseil municipal du 14 décembre 2020
- Procès verbal - Conseil municipal du 16 novembre 2020
- Procès verbal - Conseil municipal du 12 octobre 2020
- Procès verbal - Conseil municipal du 14 septembre 2020
- Procès verbal - Conseil municipal du 8 juin 2020
- Procès verbal - Conseil municipal d'installation du 25 mai 2020
Terves, située tout au Sud de Bressuire, est peuplée d'environ 2 600 habitants, les Tervais.
Histoire de la commune
Le nom de “Terves”, que l’on connaît aujourd’hui a évolué, passant de “Tarvia” ou “Tarva” au XIIe siècle à “Tarvia seu Terveria” au XIVe siècle, puis “Therve” au XVIe siècle et enfin “Notre-Dame de Terves” au XVIIe siècle.
Tout comme les autres communes déléguées, Terves faisait partie de la Châtellenie de Bressuire et, depuis le 1er janvier 1973, elle est rattachée à Bressuire avec le statut de commune déléguée.
Elle est représentée par Pierre BUREAU, maire délégué depuis les élections municipales de 2020.
Les lieux à voir dans la commune
- Les deux voies vertes : ce sont des anciennes voies de chemin de fer désaffectées datant de l’époque où le train desservait presque chaque village, qui ont été réhabilitées en pistes cyclables, piétonnes etc. L’une venant de Parthenay en direction de Bressuire et l’autre venant de la Vendée et Moncoutant-sur-Sèvre en direction de Bressuire, se rejoignent à Terves.
- 29 moulins (dont 16 à eau et 13 à vent) sont recensés à Terves.
- L’église Notre-Dame de Terves, restaurée en 1974.
- Le Château de La Coussaye serait un poste avancé du dispositif de défense de Bressuire (puisqu’il est situé sur une butte) pendant les guerres de Vendée. Sa construction date des XVIe, XVIIe et XIXe siècles.
- Le Moulin de Cornet serait aussi un haut-lieu des guerres de Vendée.
- Le Logis du Puy-Blain édifié au XVe et XVIe siècles inscrit par arrêté du 30 septembre 2009 monument historique.
- La Chapelle désaffectée du Petit-Puy édifiée au XVIe siècle inscrite par arrêté du 29 décembre 1941 monument historique.
Economie
- La charcuterie Daniel Bernier, est la référence des spécialités culinaires du bocage Bressuirais depuis 1890. Aujourd’hui, l’entreprise est au stade industriel et emploie une cinquantaine de salariés. Elle exporte ses produits dans les grandes surfaces de la région.
Pratique
BUDGET PARTICIPATIF : VOS IDEES POUR BRESSUIRE !
La Ville de Bressuire lance la quatrième édition du budget participatif et on vous explique tout !
Le budget participatif, qu’est-ce que c’est ?
C’est un outil de démocratie participative, il permet aux citoyens de réaliser des projets d’intérêt général dans des lieux ou équipements publics. Mais attention, pour que le projet soit éligible, il doit :
- Relever des compétences de la Ville de Bressuire et être localisé sur son territoire,
- Être accessible et/ou servir au plus grand nombre : l’ensemble des Bressuirais, habitants d’une commune déléguée ou d’un même quartier, groupe d’associations, etc.,
- Relever du budget d’investissement, c’est à dire être durable et concerner des dépenses d’aménagement, de construction, de rénovation, etc.
- Être réalisable en 2 ans.
Quel budget pour mon idée ?
Cette nouvelle édition est dotée d’une enveloppe de 50 000 € qui pourra être attribuée à un seul ou plusieurs projets.
Comment ça fonctionne ?
Du 1er Mars au 15 Mai : appel à projet
- Retrait des dossiers en Mairie, à la Maison des Associations ou en téléchargement
Le(s) porteur(s) du projet complètent le dossier sans oublier de fournir les devis pour un chiffrage précis. La présentation du projet peut se faire par écrit mais aussi par vidéo ou tout autre support.
- Dépôt du dossier complet par mail à budget.participatif[arobase]ville-bressuire.fr ou à la Maison des Associations avant le 15 mai 2023.
De Juin à septembre : l’étude de faisabilité
- Les services et élus municipaux étudient les projets, leur faisabilité et leur recevabilité. Les porteurs de projets pourront être contactés par les services pour préciser certains éléments.
Septembre : jury de citoyens
- Les projets sont présentés au jury de citoyens représentant les Bressuirais. Après discussions et débats le jury procède au vote pour désigner le ou les projets lauréats du Budget participatif 2023 !
2023-2025 : réalisation des projets
- La Ville de Bressuire, en lien avec les porteurs de projet, réalise les idées lauréates !
Des exemples de projets éligibles ?
- Fontaines à eau potable dans la ville (Angers)
- Réalisation d’un parcours de motricité dans un parc public (Lanester)
- Aménagement d’un théâtre urbain à ciel ouvert (Rennes)
- Bacs potagers partagés (Angoulême)
- Création de jeux inclusifs pour les enfants dans des squares (Lille)
- Installation d’un parquet de bal pour danser (Rennes)
- Installation de bancs publics (Roubaix)
- Aménagement de tables de pique-nique (Rennes)
Maintenant c’est à votre tour d’imaginer…
Règlement du Budget participatif 2023
Plaquette de présentation 2023
Cinq lauréats en 2022...
« Construire ensemble des espaces de jeux et de convivialité » - Quartier Valette – Projet porté par un groupe de citoyens, le Centre socio-culturel et le Conseil citoyen – Budget de 12 000 € [10 voix]
Installation d’espaces de jeux, parcours de santé et espaces de convivialité.
« La couleur s’invite à Noirlieu » - Noirlieu – Projet porté par l’atelier de Nerlusine – Budget de 6 640 € [7 voix]
Réalisation d’une fresque murale sur le pignon de l’atelier communal.
Aménagement des jardins bélliocéens » - Beaulieu-sous-Bressuire – Projet porté par les assistantes maternelles de Beaulieu – Budget de 24 000 € [6 voix]
Installation d’une aire de jeux avec atelier de motricité dans les jardins situés près de la bibliothèque.
« Street-art sur container » - Clazay – Projet porté par l’APE de Clazay – Budget 1 420 € [5 voix]
Réalisation d’une fresque de street-art sur le container installé près du circuit de sécurité routière.
Une partie de « Aire de jeux inclusive » - Château de Bressuire – Projet porté par le Pôle ressources handicap de l’association GPA, avec le soutien de ISSEO, du Centre socio-culturel et du collectif Balluchon – Budget de 2 900 € [3 voix]
Une seule partie du projet proposé (installation d’un xylophone et d’une table PMR) sera réalisée puisque l’implantation de jeux inclusifs est déjà prévue dans le cadre d’un projet global initié par la municipalité de Bressuire suite à une idée proposée par l’ADAPEI lors de la 1ère édition du Budget participatif.
Les enveloppes budgétaires indiquées sont approximatives et prennent en compte les coûts non-évalués initialement. Toutefois, le reste du budget (environ 3000€) permettra de couvrir les frais annexes indispensables à la réalisation des travaux (location de matériel, etc.) et l’éventuelle augmentation des coûts des matériaux.
Trois lauréats en 2021...
Installation de panneaux d’information sur le parcours « Terves et ses moulins au fil des siècles » – Les amis du patrimoine de Terves – 1 700 € [12 voix]
Projet : installer dix panneaux sur la voie publique qui informeront les promeneurs sur l’histoire des moulins de la commune de Terves
Objectifs : partir à la découverte des vestiges des moulins de Terves et valoriser ce patrimoine quasiment oublié et pourtant si important pour la vie de nos ancêtres.
Projet réalisé en 2022
Création d’un arboretum à Clazay – Ecole primaire publique de Clazay – 7 629 € [10 voix]
Projet : réhabilitation du terrain stabilisé en créant un arboretum accessible à toute la population.
Objectifs : créer un lieu de promenade ou de détente, réhabiliter un ancien terrain stabilisé, améliorer le cadre de vie des habitants, créer un espace propice aux apprentissages en associant notamment les écoliers à la plantation des arbres et en les sensibilisant à la préservation de l’environnement.
Projet en cours de réalisation en 2022
Mise en place d’un city stade à Chambroutet – Foyer des jeunes de Chambroutet, Comité des fêtes, Gym tonic, APE, Ecole, CLNCB (foot) – 35 000 € [10 voix]
Projet : création d’un city stade derrière la mairie de Chambroutet.
Objectifs : dans la continuité de l’aménagement du centre-bourg, donner du dynamisme et de l’attractivité à la commune. Cela doit également inciter les jeunes à sortir et pratiquer un sport de plein air dans un lieu sécurisé, ouvert à tous et gratuit. Le city stade aura également vocation à être un lieu d’échanges et de rencontres.
Projet réalisé en 2022
Le reste de l’enveloppe (5 671 €) permet de couvrir les frais annexes indispensables à la réalisation des travaux (location de matériel, etc.) et l’augmentation des coûts des matériaux.
... et en 2020
Des abris à vélos couverts – Allonzavélo – 10 000 €
Projet : couverture de 2 places de parking à vélos existantes, et création de 2 nouveaux abris.
Objectifs : sécuriser les utilisateurs, accompagner le développement de la pratique en ville et permettre l’utilisation des vélos par mauvais temps.
Projet réalisé en 2022
Circuit découverte de sensibilisation à la sécurité routière – APE Clazay – 10 000 €
Projet : réhabilitation de l’ancien terrain de tennis pour créer un circuit de sécurité routière, et achat de matériel.
Objectifs : sensibiliser les enfants à la bonne conduite, et de mettre à disposition des écoles et associations l’équipement et le matériel nécessaire.
Projet réalisé en 2021
Accessible, c’est possible – Collège Notre-Dame – 5 000 €
Projet : balisage sur une boucle autour du lac de Bellefeuille avec l’ajout de bornes informatives interactives et adaptées à plusieurs handicaps (malvoyants et malentendants), et sécurisation de passage autour du Château par l’installation de cordes.
Objectifs : rendre accessible des chemins de balade et/ou de randonnée en facilitant l’accès et la sécurité avec une signalétique adaptée.
Projet réalisé en 2022
Saint-Sauveur-de-Givre-en-Mai, située au Sud-Est de Bressuire, est peuplée d'environ 1 600 habitants, les Salvatoriens.
Histoire de la commune
Le village de Saint-Sauveur-de-Givre-en-Mai est appelé ainsi en référence à son église, l’église Saint-Sauveur. L’autre partie du nom fait allusion à une légende qui remonterait au Moyen-Âge : après la bataille de Poitiers, en 732 ou 733, un petit groupe de soldats de l’armée musulmane aurait trouvé refuge dans l’église Saint-Sauveur et promirent de la quitter s’il givrait le lendemain matin. Or, en ce matin de mai, il givra et les envahisseurs musulmans partirent donc. Ainsi naquit la légende de Saint-Sauveur-de-Givre-En-Mai.
Tout comme les autres communes déléguées, Saint-Sauveur-de-Givre-en-Mai faisait partie de la Châtellenie de Bressuire et, depuis le 1er janvier 1973, elle est rattachée à Bressuire avec le statut de commune déléguée.
Elle est représentée par Etienne HUCAULT, maire délégué depuis les élections municipales de 2020.
A ne pas manquer
Les lieux à voir dans la commune
- L’église de la Trinité de Saint-Sauveur : classée Monument historique par arrêté du 4 août 1978, elle fut édifiée au XIIe siècle.
Economie
- Une dizaine d’artisans et commerçants sont installés à Noirterre ainsi que de nombreux élevages bovins et ovins.