Retrouvez ici tous les arrêtés et les délibérations pris par la Ville de Bressuire.

Tous les actes administratifs antérieurs au 1er juillet 2022 sont disponibles sur simple demande à la Mairie de Bressuire au 05 49 80 49 80 ou par mail à mairie[arobase]ville-bressuire.fr

Actes - 2024 - DELIBERATIONS

Nom de fichier Date
An Adobe Acrobat file 24180 - Délibération - Décision MOdificative n.5 - Budget Principal.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24179 - Délibération - Affectation de patrimoine du budget Les Villages du Golf au budget Principal de la commune.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24178 - Délibération - refacturation par l'Agglo2B à la commune de Bressuire des frais de téléphonie informatique pour le 1er semestre 2024.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24177 - Délibération - souscription d'un emprunt de 1 800 000 euros au budget principal auprès du crédit agricole.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24176 - Délibération - souscription d'un emprunt de 1 800 000 euros au budget principal.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24175 - Délibération - acquisition bande supplémentaire Rue de la Providence - complément délibération du 12 février 2024.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24174 - Délibération - complément délibération périmètre ravalement de façades Place Notre dame.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24174 - Délibération - ANNEXE - Périmètre Campagne Ravalement de Façade.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24173 - Délibération - avenant 2 marché de travaux maitrise d'oeuvre réhabilitation Simone VEIL.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24172 - Délibération - procédure maitrise d'oeuvre bâtiment archives municipales.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24171 - Délibération - convention d'objectifs et de financement de la CAF - avenant intégrant de nouvelles mesures.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24170 - Délibération - Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap sur le temps de la pause méridienne.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24169 - Délibération - Mise à jour des statuts de l'Agglo2B.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24168 - Délibération - Présentation du rapport d'activité de l'Agglo2B 2023.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24168 - Délibération - ANNEXE - PRESENTATION_RA_AGGLO2B_2023.PDF 2024-10-17
An Adobe Acrobat file 24167 - Délibération - Décision modificative N°4 - budget principal.pdf 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24166 - Délibération - Décision Modificative N.1 - Budget quartier des 4 saisons.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24165 - Délibération - vente de matériel.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24164 - Délibération - subvention exceptionnelle association APETIPA.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24163 - Délibération - subvention exceptionnelle association Pass'haj.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24162 - Délibération - convention subvention fonds vert pour aménagement quartier des 4 saisons.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24161 - Délibération - convention fonds friches nouvelle aquitaine 2021-2022 pour quartier des 4 saisons.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24159 - Délibération - prolongement convention experts solidaires projet eau potable KPALIME.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24158 - Délibération - tarifs de l'école de golf pour l'année 2024-2025.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24157 - Délibération - cession acquisition des espaces verts du quartier Valette à DSH - rectification.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24156 - Délibération - cession d'un terrain situé rue du rail à DSH - rectification.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24155 - Délibération - acquisition de l'immeuble situé au 11 rue Bathilde BERNARD.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24154 - Délibération - lancement de la campagne obligatoire ravalement de façades place Notre Dame.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24154 - Délibération - ANNEXE - Périmètre raval obligatoire.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24153 - Délibération - Terves - convention GEREDIS.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24152 - Délibération - Chambroutet - cession d'une parcelle pour l'aménagement d'un nouveau quartier.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24151 - Délibération - cession d'un terrain situé sur l'ancien champs de foire.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24150 - Délibération - signature convention ADMR pour création EHPAD 26 lits quartier des 4 saisons.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24149 - Délibération - cession d'un terrain à l'ADMR pour la création d'un EHPAD de 26 lits.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24148 - Délibération - acquisition d'une parcelle située sur la coulée verte.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24147 - Délibération - réalisation de travaux de voiries paysagers et réseaux divers rue du général lecler - engagement procédure marchés publics.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24146 - Délibération - restauration du château haute cour reconquête de la ruine - engagement procédure marchés publics.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24145 - Délibération - programme éclairage public - engagement procédure marchés publics.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24144 - Délibération - requalification Boulevard de Poitiers - engagement procédure marchés publics.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24143 - Délibération - création champs de sondes géothermiques sur l'espace simone veil - engagement procédure marchés publics.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24142 - Délibération - espace simone veil - validation avant projet définitf et estimation coût prévisionnel définitif des travaux.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24141 - Délibération - création de postes - septembre 2024.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24140 - Délibération - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires - mise à jour délibération.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24139 - Délibération - désignation directeur EPIC Golf 18 trous.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24138 - Délibération - approbation nouveau schéma mutualisation Agglo 2025-2029.PDF 2024-09-19
An Adobe Acrobat file 24137 - Délibération - Décision Modificative n.3 budget principal.PDF 2024-06-27
An Adobe Acrobat file 24136 - Délibération - Admissions en non valeur.PDF 2024-06-27
An Adobe Acrobat file 24135 - Délibération - créations et modifications de tarifs communaux.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24134 - Délibération - nouveau tarif pour le marché des producteurs.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24133 - Délibération - subvention exceptionnelle à l'association Dés en bulles.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24132 - Délibération - subvention exceptionnelle à l'association continental calédonia pipe band.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24131 - Délibération - subvention exceptionnelle à l'association belle la différence.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24130 - Deliberation - souscription emprunt 1 700 000 euros sur 20 ans aupres de la Banque Postale.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24129 - Deliberation - souscription d'un emprunt de 1 700 000 euros.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24128 - Deliberation - renouvellement d'une ligne de tresorerie au Credit Mutuel.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24127 - Deliberation - renouvellement d'une ligne de tresorerie au Credit Agricole.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24126 - Délibération - école de golf remboursement licences de golf à l'association GCBB.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24125 - Délibération - demande de subvention Fonds Vert renaturation villes et villages pour une étude d'aménagement des futurs lotissements.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24124 - Délibération - intégration de parcelles dans le domaine public.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24123 - Délibération - intégration dans le domaine public des voies et espaces communs du lotissement les terrasses du golf.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24122 - Délibération - avis sur le programme local de l'habitat.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24121 - Délibération - Chambroutet - acquisition d'un terrain pour le futur lotissement.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24120 - Délibération - acquisition terrain boulevard de Poitiers pour accès piéton à la ZAC des 4 saisons.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24119 - Délibération - convention avec SIEDS et GEREDIS pour l'embellissement d'un poste électrique existant.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24118 - Délibération - fonds de concours Agglo2B pour eaux pluviales.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24117 - Délibération - aménagement de la ZAC des 4 saisons - dénomination de voies.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24116 - Délibération - Noirterre - dénomination et numérotation de voie privée.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24115 - Délibération - promoteur ZAC des 4 saisons.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24114 - Délibération - prise en charge du coût du transport scolaire par la collectivité.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24113 - Délibération - dons aux archives municipales - Pascal PAINEAU.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24112 - Délibération - dons aux archives municipales - Marie Hélène LAVEIX.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24111 - Délibération - dons aux archives municipales - Association l'avant garde de terves.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24110 - Délibération - dons aux archives municipales - Association les amis des arts.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24109 - Délibération - dons aux archives municipales - M. Eric ALBERT.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24108 - Délibération - protocole d'accord transactionnel NIGUES - restauration du château.PDF 2024-06-26
An Adobe Acrobat file 24107 - Délibération - Décision Modificative n.2 - Budget principal.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24106 - Délibération - renouvellement ligne de trésorerie au Crédit Agricole.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24105 - Délibération - subvention highland games au château.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24104 - Délibération - Clazay - demande de subvention conseil régional pour la création d'un restaurant bar à viandes et espace multi-services.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24103 - Délibération - Saint-sauveur - demande de subvention FAFA.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24102 - Délibération - approbation cahier des charges de cession de terrains et cahier des prescriptions et des recommandations architecturales et paysagères de la ZAC des 4 saisons.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24101 - Délibération - Noirterre - incorporation dans la voirie communale d'une partie de la traverse de Noirterre.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24100 - Délibération - Terves - rectification chemin rural la Busotière.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24099 - Délibération - noirlieu - procédure d'abandon manifeste du château de Noirlieu.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24098 - Délibération - convention opérationnelle avec la Région Nouvelle Aquitaine - revitalisation des centres villes et centres bourgs.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24097 - Délibération - Terves - permis de démolir de la maison située 1, rue du chemin vert.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24096 - Délibération - projet de construction d'un lotissement rue du rail convention de rétrocession des équipements communes dans le domaine public.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24095 - Délibération - dénomination et numérotation de l'allée Claude DEBUSSY.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24094 - Délibération - Clazay - dénomination de voie privée.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24093 - Délibération - convention avec le conseil départemental 79 pour définir l'aménagement et l'entretien d'une véloroute.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24092 - Délibération - convention de fianncement de la passerelle de franchissement de la RN149.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24091 - Délibération - contrat de mixité sociale de Bressuire 2023-2025.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24090 - Délibération - Beaulieu sous Bressuire - création d'un clib house associatif - avenants.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24089 - Délibération - procédure de marchés publics pour les travaux de réhabilitation de la ZAC des 4 saisons.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24088 - Délibération - Groupement de commandes pour le marché de location, de fourniture et de maintenance des moyens d'impression.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24087 - Deliberation - Tarification du transport de l'accueil de loisirs du mercredi vers les activites sportives.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24086 - Deliberation - Tarification de l'accueil des enfants le mercredi entre 12h00 et 12h30 pour la rentree 2024-2025.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24085 - Deliberation - Tarification de la restauration scolaire pour la rentree 2024-2025.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24084 - Deliberation - Education Musicale en Milieu Scolaire 2024-2025.PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24083 - Délibération - créations de postes juin à septembre.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24082 - Délibération - règlement d'utilisation des véhicules de service.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24081 - Délibération - convention de gestion de logements avec Deux-Sèvres habitat.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24080 - Délibération - Avenant 4 Opération d'Amélioration de l'habitat renouvellement urbain (OPAH-RU).PDF 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24079 - Délibération - Avenant 4 Opération d'Amélioration de l'habitat (OPAH).pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24078 - Délibération - motion de soutien aux communes d'AMAILLOUX et de CHICHE.pdf 2024-05-16
An Adobe Acrobat file 24077 - Délibération - Décision modificative n.1 budget principal 2024.PDF 2024-04-19
An Adobe Acrobat file 24076 - Deliberation - rectificatif subventions aux associations 2024.PDF 2024-04-19
An Adobe Acrobat file 24075 - Deliberation - Clazay - cession d'un terrain a l'aumonerie.PDF 2024-04-19
An Adobe Acrobat file 24074 - Deliberation - acquisition vitrine passage de la poste bressuire.PDF 2024-04-19
An Adobe Acrobat file 24073 - Deliberation - Noirlieu - denomination de chemins.PDF 2024-04-19
An Adobe Acrobat file 24072 - Deliberation - marche de fauchage elagage.PDF 2024-04-19
An Adobe Acrobat file 24071 - Deliberation - Creation de l'outil en main bressuirais.PDF 2024-04-19
An Adobe Acrobat file 24070 - Délibération - ANNEXE - Rapport d’observations définitives - CEC NA - Commune de Bressuire - ordonnatrice.PDF 2024-04-19
An Adobe Acrobat file 24070 - Deliberation - rapport de la chambre regionale des comptes.PDF 2024-04-19
An Adobe Acrobat file 24069 - Subventions de fonctionnement aux associations pour l'année 2024.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24069 - ANNEXE - Subventions aux associations 2024.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24068 - Subvention de fonctionnement au CCAS pour l'annee 2024.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24067 - Contributions versées aux établissements scolaires du 1er degré sous contrat d'association pour 2024.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24066 - Délibération - budget pirmitif 2024 - budget régie énergies.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24066 - ANNEXE - 2024 Regie energies renouvelables.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24065 - Délibération budget primitif 2024 - budget quartier des 4 saisons.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24065 - ANNEXE - BP 2024 Quartier 4 saisons.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24064 - Délibération - budget primitif 2024 - budget ZAC des Villages du golf.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24064 - ANNEXE - 2024 Villages du golf.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24063 - Délibération - budget primitif 2024 - budget lotissements d’habitation.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24063 - ANNEXE - BP 2024 Bressuire lotissements Habitations.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24062 - Délibération - budget primitif 2024 - budget principal.PDF 2024-04-04
An Adobe Acrobat file 24062 - ANNEXE - Budget Primitif - 2024 Bressuire principal.PDF 2024-04-04
An Adobe Acrobat file 24061 - affectation des résultats.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24060 - compte de gestion 2023 - budget régie energies.pdf 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24059 - compte de gestion 2023 - budget quartier des 4 saisons.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24059 - Compte Gestion Quatre Saisons 2023 extrait.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24058 - compte de gestion 2023 - Budget lotissement d'habitation.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24057 - compte de gestion 2023 - budget ZAC des Villages du golf.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24056 - compte de gestion - budget principal.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24055 - Fixation des taux d'imposition 2024.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24054 - Délibération - Compte administratif - Budget régie Energies.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24054 - ANNEXE - CA 2023 regie energie.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24053 - Délibération - Compte administratif - Budget quartier des 4 saisons.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24053 - ANNEXE - CA 2023 4 saisons.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24052 - Délibération - Compte administratif - Budget lotissement d’habitation.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24052 - ANNEXE - CA 2023 lotissement habitations.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24051 - Délibération - Compte administratif - Budget ZAC des Villages du Golf.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24051 - ANNEXE - CA 2023 Villages golf.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24050 - Délibération - Compte Administratif 2023 - budget principal.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24050 - ANNEXE - CA 2023 Commune de Bressuire.PDF 2024-03-29
An Adobe Acrobat file 24049 - Festival des Arts de la Rue (FAR) demandes de subventions a l'Agglo2B, a la Region Nouvelle Aquitaine et au Conseil Departemental.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24048 - Parcours de la Velo Bressuiraise - demande de subvention aupres du Conseil Departemental.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24047 - convention de servitude avec le Centre Hospitalier Nord Deux-Sèvres, rue de la Baritauderie.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24046 - Commune deleguee de Clazay - revision des limites de parcelles avec le domaine public rue du Haut Ferron.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24045 - Bressuire - campagne de ravalement des facades.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24044 - Bressuire - acquisition de parcelles situees au verger beau.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24043 - Bressuire - ZAC des 4 saisons – permis d’aménager.pdf 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24042 - Approbation du programme des équipements publics de la ZAC des 4 saisons.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24041 - Approbation du dossier de réalisation de la ZAC des 4 saisons.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24040 - projet de construction Boulevard de la rivière - convention de rétrocession des équipements communs dans le domaine public.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24039 - Bressuire - stade Alain METAYER travaux de remise en etat de la piste d'athletisme.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24038 - Acquisition de combustibles - convention constitutive de groupement de commandes entre la commune de Bressuire, le Centre Communal d'Action Sociale - Golf de Bressuire.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24037 - Creation de poste au 1er avril 2024.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24036 - Designation de 2 membres proprietaires de biens fonciers pour le bureau de l'association fonciere intercommunale de remembrement (AFR) RN249.PDF 2024-03-22
An Adobe Acrobat file 24035 - Délibération - Demande de subvention au titre des études en faveur de la transition écologique et énergétique 2024 pour leprojet de géothermie de l'espace simone veil.pdf 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24034 - Deliberation - Cession d'un terrain sis 7, rue de la Richardiere.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24033 - Deliberation - Commune deleguee de Beaulieu sous Bressuire - echange de terrains au carrefour de la croix verte.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24032 - Deliberation - Cession d'un immeuble sis 39, rue Saint Simon.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24031 - Délibération - ANNEXE - Rapport d’orientations budgetaires 2024.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24031 - Deliberation - Debat d'orientations budgetaires.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24030 - Deliberation - Refacturation de l'Agglo2B a la commune des frais telephoniques du 1er semestre 2023.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24029 - Deliberation - DSIL 2024 - Schema Directeur d'Amenagement lumiere (SDAL).PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24028 - Deliberation - DSIL 2024 - Securisation du carrefour entre les rues Gambetta rue de la Huchette et les Boulevards Alexandre 1er Albert 1er - feux tricolores.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24027 - Deliberation - DSIL 2024 - Rue du General LECLERC.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24026 - Deliberation - DSIL 2024 - Epicerie solidaire de l'Espace Simone VEIL.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24025 - Deliberation - DSIL 2024 - Bar a viandes-Multiservices de la commune deleguee de Clazay.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24024 - Deliberation - Espace Simone VEIL - avenant au marche de Maitrise d'oeuvre.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24023 - Deliberation - Convention de groupement entre l'Agglo2B et les communes pour un accompagnement contre la lutte des dechets abandonnes diffus.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24022 - Deliberation - Commune deleguee de Beaulieu sous Bressuire - Autorisation de signature d'avenants au marche de travaux pour le club house.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24021 - Deliberation - Renouvellement pluriannuel des structures de jeux sur la commune de Bressuire et les communes deleguees.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24020 - Délibération - Renouvellement de la convention de gestion de service en accueil périscolaire.pdf 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24019 - Deliberation - EPIC Golf- Designation de nouveaux membres.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24018 - Deliberation - Achat Licence IV.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24017 - Deliberation - Demande de rachat d'une concession funeraire au cimetiere Saint-Simon.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24016 - Délibération - Commune déléguée de Beaulieu-sous-Bressuire - reprise de concessions au cimetière.pdf 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24015 - Délibération - Commune déléguée de Clazay - reprise de concessions au cimetière.pdf 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24014 - Deliberation ANNULE ET REMPLACE- Designation d'un representant au bureau de l'association d'Amenagement Foncier de Bressuire, Geay, Faye-l'Abbesse (1).PDF 2024-02-28
An Adobe Acrobat file 24014 - Deliberation - Designation d'un representant a la Commission d'Amenagement Foncier de Bressuire, Geay, Faye-l'Abbesse.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24013 - Deliberation - Prolongation de la convention de mutualisation et de solidarite territoriale avec l'Agglo2B.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24012 - Deliberation - Beaulieu-sous-Bressuire - convention d'accueil de collaborateurs benevoles.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24011 - Deliberation - Beaulieu-sous-Bressuire - Signature d'une convention de partenariat de lecture publique avec la mediatheque des Deux-Sevres.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24010 - Deliberation - Contrat de Ville _ Engagements Quartiers 2030 _ du quartier valette-Bressuire 2024-2030.PDF 2024-02-15
An Adobe Acrobat file 24008 - Délibération signature convention MILDECA programme de soutien à la parentalité.pdf 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 24007 - Deliberation denomination de voie - Prolongement de la rue Compagnie d'Orleans a Bressuire.PDF 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 24006 - Deliberation Denomination de voie - lotissement le belvedere a Bressuire.PDF 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 24005 - Deliberation Accueil des enfants le mercredi entre 12h00 et 12h30.PDF 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 24004 - Deliberation convention de financement fonds d'innovation pedagogique ecole Duguesclin - projet Notre ecole faisons la ensemble.PDF 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 24003 - Deliberation Prime de pouvoir d'achat exceptionnel.PDF 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 24002 - Deliberation avenant n.3 a la convention de mise a disposition de personnels interimaires avec le centre de gestion.PDF 2024-01-19
An Adobe Acrobat file 24001 - Deliberation pour convention avec les sicaudieres pour les stagiaires.PDF 2024-01-19
 

Actes - 2024 - ARRETES

Nom de fichier Date
An Adobe Acrobat file ART 2024-2038 - Maison d'assistantes Maternelles Sourires d'enfants.pdf 2024-07-19
An Adobe Acrobat file 2024-3316 - Arrêté remplacement fenêtres de toit rue du Docteur Cacault à Bressuire.pdf 2024-11-15
An Adobe Acrobat file 2024-3303 - Arrêté réfection de couverture boulevard Alexandre Premier à Bressuire.pdf 2024-11-15
An Adobe Acrobat file 2024-3303 - Arrêté branchement d'eaux usées rue du Quart à Clazay.pdf 2024-06-21
An Adobe Acrobat file 2024-3299 - Arrêté réfection de toiture rue René Héry à Bressuire.pdf 2024-11-15
An Adobe Acrobat file 2024-3298 Arrêté Déambulation Marché de Noël 22-12-2024.pdf 2024-11-15
An Adobe Acrobat file 2024-3297 Arrêté Stationnement Marché de Noël 21 et 22-12-2024.pdf 2024-11-15
An Adobe Acrobat file 2024-3288 - Arrêté réfection de voirie rue du Pigeon Blanc à Beaulieu sous Bressuire.pdf 2024-11-15
An Adobe Acrobat file 2024-3287 Arrêté Animations de Noël Château 25-11 au 08-01-2025.pdf 2024-11-15
An Adobe Acrobat file 2024-3286 Arrêté Marché de Noël Place St Jacques 16 au 24-12-2024.pdf 2024-11-15
An Adobe Acrobat file 2024-3281 - Arrêté travaux réparation câble électrique rue Nicolas de Staël à Bressuire.pdf 2024-11-15
An Adobe Acrobat file 2024-3272 - Arrêté déménagement - Madame DORET - 18 novembre 2024 - 15 rue de la bobinette.pdf 2024-11-15
An Adobe Acrobat file 2024-3271 - Arrêté création branchement gaz boulevard de la République à Bressuire.pdf 2024-11-15
An Adobe Acrobat file 2024-3268 - Arrêté travaux assainissement rue de la Chaize à Bressuire.pdf 2024-11-15
An Adobe Acrobat file 2024-3266 - Arrêté pour suppression branchement gaz rue des Haies à Bressuire.pdf 2024-11-15
An Adobe Acrobat file 2024-3263 - Arrêté travaux électricité VC St sauveur à Terves et lieu-dit les terres de la Bourse à St Sauveur.pdf 2024-11-15
An Adobe Acrobat file 2024-3261 - Arrêté travaux adduction d'eau potable rue de la Loge à Bressuire.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3260 - Arrêté élagage des arbres place Labâte à Bressuire.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3259 - Arrêté renouvellement HTA et BT boulevard de la République à Bressuire.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3257 - Arrêté branchement eau potable rue de Chachon à Bressuire.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3255 - Arrêté branchement eau potable rue Barbottin à Bressuire.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3253 - Arrêté renouvellement HTA et BT boulevard de la République à Bressuire.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3250 - Arrêté déserbage de plusieurs rues de Bressuire.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3247 - Arrêté travaux électricité route de la Thibaudière à Terves.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3246 - Arrêté branchement électrique rue des Hardilliers à Bressuire.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3237 - Arrêté démolition de maison rue du Chemin Vert à Terves.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3234 - Arrêté raccordement fibre rue Waldeck Rousseau à Bressuire.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3231 - Arrêté maintenance sur toiture boulevard Clémenceau à Bressuire.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3228 - Arrêté travaux d'électricité rue de Chachon à Bressuire.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3226 - Arrêté suppression branchement gaz boulevard de Poitiers à Bressuire.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3224 - Arrêté réfection de toiture rue du Cerf à Bressuire.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3223 - arreêté réfection toiture rue Denfert Rochereau .pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3221 - arrêté travaux de couerture rue de la Prison.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3219 - arrêté réparation volets roulants bd Albert 1er.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3216 - arrêté livraison de matériel rue de la Prison.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3210 - arrêté travaux électricité bd de la République.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3208 - Arrêté déménagement - Mme GUILLEZ - 12 bis place du cinq mai - le 23 novembre 2024.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3207 - Arrêté déménagement - Mme METAIS Pascale - 14 rue du dolo - du 15 au 17 novembre 2024.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3204 - arrêté service eespaces verts nettoyage place Tiretaine.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3203 Arrêté occupation domaine public Narval 20250430.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3201 - Arrêté Cérémonie du 11 novembre à St Porchaire.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3200 - Arrêté Cérémonie du 11 novembre à Bressuire.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3199 - arrêté travaux de terrassement bd de La République .pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3197 - arrêté travaux de tranchée bd de Poitiers.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3197 - Arrêté réalisation d'une tranchée boulevard de Poitiers à Bressuire.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3185 - arrêté stationement véhicule rue de L'Alouette.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3183 - arrêté travaux bd de Nantes.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3182 - arrêté travaux tranchée rue du Quart.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3182 - Arrêté tranchée Gérédis rue du Quart à Clazay.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3180 - arrêté travaux raccordement électrique rue de Juillot.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3178 - arrêté travaux branchement eau potable rue de La Croix.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3175 - arrêté travaux chambre télécom rue de La Passiflore.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3171 - Arrêté travaux pour stokage et places de stationnement place des Jumelages à Bressuire.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3169 - travaux intérieur rue du Dr Cacault.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3167 - Arrêté changement de couverture rue de la Petite Guimbarde à Bressuire.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3166 - travaux pose nacelle bd albert 1er.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3152 - Arrêté réfection de couverture rue de la Madoire à Noirlieu.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3150 - Arrêté pour 1 place de stationnement pour kle 24 et 31 décembre rue Gambetta à Bressuire.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3145 - Arrêté commission de sécurité ESAT André ROUSSEAU.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-3143 - Arrêté pose d'une benne pour démolition boulevard de la République à Bressuire.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3133 - Arrêté déménagement - Entreprise Ingrid MAINGRET - 12 Place des Anciens Combattants - 28 octobre 2024.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3132 - Arrêté déménagement - Madame RUAULT - 26 rue Labate 6 23 D2CEMBRE 2024.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3131 - interidction pratique sportive terrains de sport les 19 et 20 octobre 2024.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3127 - Arrêté pour réparation fuite d'eau potable le Plessis Prunard à Breuil-Chaussée.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3126 - Arrêté déménagement - Monsieur CHARRIER - 44 rue Jean JAURES - 23 décembre 2024.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3124 - Arrêté extension du réseau d'eau potable voie communale de la Maison Neuve à la Loge à Bressuire.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3121 - Arrêté remplacement des feux tricolores rue de la Huchette à Bressuire.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3119 - Pose d'un container chemin rural de la Férrière à la Cabane à Bressuire.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3103 - Arrêté travaux gaz boulevard Albert 1er à Bressuire.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3099 - Arrêté travaux gaz rue de la Petite Guimbarde à Bressuire.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3097 - Arrêté travaux fibre optique rue de la Passiflore à Terves.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3096 - Arrêté remplacement des feux tricolors boulevard Alexandre 1er à Bressuire.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3095 - Arrêté création conduite télécom rue de la Passiflore à Terves.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3091 - Arrêté nettoyage de l'arche de la résidence Cassiopée boulevard Maréchal Joffre.pdf 2024-10-28
An Adobe Acrobat file 2024-3083 - Arrêté réfection de toiture rue de la Vergne Bressuire.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3081 - Arrêté changement d'une vitrine Place de l'Hôtel de Ville à Bressuire.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3068 - Arrêté pour stationnement véhicule frigorifique pour les fêtes rue de la Huchette à Bressuire.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3059 - Arrêté déménagement et emménagement - Madame ARNAULT - 12 place du cinq mai; 1 place des Anciens Combattants.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3057 - Arrêté réalisation branchement électrique rue de Chachon à Bressuire.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3051 - Arrêté travaux de réfection de voirie rue du Bois Guillot à Terves.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3050 - Arrêté réfection de voirie VC de St Sauveur à Noirterre à St Sauveur.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3049 - Arrêté travaux de réfection de voirie VC de Beaulieu à Bressuire à Chambroutet.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3043 - Arrêté réfection de couverture rue de la Madoire à Noirlieu.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3025 - Arrêté déménagement - 15 rue de la bobinette - Entreprise BROSSARD ENERDEM - 21 novembre 2024.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3017 - Arrêté branchement eau potable rue de la Providence à Beaulieu sous Bressuire.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-3016 - Arrêté travaux électricité chemin haute Folie à Noirterre.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-3015 - Arrêté pour travaux pour la fibre boulevard de Thouars à Bressuire.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-3014 - Arrêté travaux réfection de trottoirs rue de la Belle étoile St Sauveur.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-3013 - Arrêté travaux réfection trottoirs rue de Bellefeuille et rue Jean Monet à Bressuire.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-3012 - Arrêté travaux réfection de couverture rue de Bellefeuille à Bressuire.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-3011 - Arrêté travaux électricité boulevard de l'Europe à Bressuire.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-3009 - Arrêté travaux électricité rue de Chachon à Bressuire.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-3006 - Arrêté de mise en sécurité inondations au lieu dit Chargeloup et chemin rural Chargeloup à Terves.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-3000 - Arrêté travaux démontage et remontage murde soutènement de l'ancienne école rue de la Guivre à St Sauveur.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-3000 - Arrêté démontage et remontage du mur de soutènement de la cour de l'ancienne école rue de la Guivre à St Sauveur.pdf 2024-10-18
An Adobe Acrobat file 2024-2996 - Arrêté réfection de couverture impasse St Simon à Bressuire.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-2994 - Arrêté contrefort sur mur de clôture rue de Bel Air à Bressuire.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-2974 - Arrêté déménagement - Monsieur NAULEAU - 17 rue de Juillot - 18 et 19 octobre 2024.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-2959 - Arrêté nettoyage rue de la Versenne et impasse des Iris à Bressuire.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-2956 - Arrêté Fête de la Toussaint 2024.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-2952 - Arrêté AJT du Bocage Marche Rose 20-10-2024.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-2945 - Arrêté travaux assainissement rue Jacques Bujault à Bressuire.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-2934 - arrêté travaux branchement électrique les Loges Noirlieu.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-2932 - arrêté travaux branchement électrique chemin de La Louisière Breuil Chaussée.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-2925 - travaux arrêté travaux électricité bd du Guedeau .pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-2921 - Arrêté déménagement - Madame CHAPUT - rue de la tourette et Place des anciens combattants - 12 Octobre 2024.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-2880 - Arrêté nettoyage des rues suivantes, rue du Chateau et rue St Niicolas à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2876 - Arrêté acheminement matériels 8 bis rue Jean Jaurès à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2870 - Arrêté travaux réfection de trottoirs rue du Petit Patis à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2861 - Arrêté ravalement façade rue Duguesclin à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2859 - Arrêté travaux gaz , électricité et eau potable place des Jumelages et rue de la Vergne à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2858 - Arrêté broyage de haies et accotements chemin rural de la Férrière à la Cabane à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2848 - Arrêté déménagement - Monsieur BESSON - 15 rue gambetta - 2 octobre 2024.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-2846 - Arrêté livraison de bois - Monsieur VEILLON - 21 rue des fossés - 2 Octobre 2024.pdf 2024-10-11
An Adobe Acrobat file 2024-2845 - Arrêté déchargement de matériel rue Barbotin et rue de la Tourette à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2838 - Arrêté retrait échafaudage rue Aristide Briand à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2835 - Arrêté cordon lumineux rue de la Providence à Beaulieu sous Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2826 - Arrêté pour aménagement de l'office de tourisme 1 place de stationnement rue des Cordeliers à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2826 - Arrêté 1 place de stationnement rue des Cordeliers à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2824 - Arrêté pour déchargement de mobiliers place de l'Hôtel de Ville à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2824 - Arrêté pour aménagement à l'office du tourisme place de l'Hôtel de Ville à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2822 - Arrêté déménagement rue des Cailloux à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2820 - Arrêté stationnement d'un groupe électrogéne place des Drapiers à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2818 - Arrêté réseau eau potable lieu-dit la Ferme de Blanchecoudre à Breuil-Chaussée.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2816 - Arrêté branchement eau potable lieu-dit les Noues de Noirlieu Noirlieu.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2802 - Arrêté branchement défense incendie à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2801 - Arrêté travaux électricité rue du Onze Novembre à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2799 - Arrêté réfection de couverture impasse St Simon à Bressuire.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2797 - Arrêté réfection de couverture 2 rue de Noiron à Noirterre.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2779 - Arrêté déménagement - ATOUT SERVICES - 9 rue barante - 5 place du 5 mai - 7 Octobre 2024.pdf 2024-09-27
An Adobe Acrobat file 2024-2774 - Arrêté réfection de toiture rue de la Vergne à Bressuire.pdf 2024-09-20
An Adobe Acrobat file 2024-2767 - Arrêté permanent concernant la police de la route rue du Champ du Bois à Beaulieu sous Bressuire.pdf 2024-09-20
An Adobe Acrobat file 2024-2766 - Arrêté permanent concernant la police de la route rue de la Vallée à Beaulieu sous Bressuire.pdf 2024-09-20
An Adobe Acrobat file 2024-2764 - Arrêté réparation fuites de la toiture rue Roger Salengro à Bressuire.pdf 2024-09-20
An Adobe Acrobat file 2024-2762 - Arrêté ravalement façade rue Duguesclin à Bressuire.pdf 2024-09-20
An Adobe Acrobat file 2024-2756 - Arrêté recherche d'infiltrations sur toiture rue Barbotin à Bressuire.pdf 2024-09-20
An Adobe Acrobat file 2024-2751 - Arrêté arrachage d'arbustes parking rue de la République.pdf 2024-09-20
An Adobe Acrobat file 2024-2729 - arrêté travaux réfection trottoirs rue Barbotin.pdf 2024-11-08
An Adobe Acrobat file 2024-2729 - Arrêté réfection de trottoirs rue Barbotin à Bressuire.pdf 2024-09-20
An Adobe Acrobat file 2024-2728 - Arrêté déchargement matériel rue Barbotin et rue de la Tourette à Bressuire.pdf 2024-09-20
An Adobe Acrobat file 2024-2724 - Arrêté travaux de marquage place du Général de Gaulle à Bressuire.pdf 2024-09-13
An Adobe Acrobat file 2024-2718 - Arrêté nettoyage rue Mendès France à Bressuire.pdf 2024-09-20
An Adobe Acrobat file 2024-2702 - Arrêté livraison de bois rue de la Versenne à Bressuire.pdf 2024-09-13
An Adobe Acrobat file 2024-2700 - Arrêté réfection de toiture rue du Péré à Bressuire.pdf 2024-09-13
An Adobe Acrobat file 2024-2697 - Arrêté carottage pour chaudière sur façade rue du Frêne à Bressuire.pdf 2024-09-13
An Adobe Acrobat file 2024-2692 - Arrêté travaux électricité boulevard Gagarine, rue des Joncs et rue de la Loge à Bressuire.pdf 2024-09-13
An Adobe Acrobat file 2024-2690 - Arrêté travaux électricité allées de la bute, de la Tracia, des Genêts , du Lac, du Champ Long, de l'Aubier et rue de Rhéas à Bressuire.pdf 2024-09-13
An Adobe Acrobat file 2024-2689 - Arrêté dépose de support béton boulevard de la Rivière à Bressuire.pdf 2024-09-13
An Adobe Acrobat file 2024-2686 - Arrêté réfection de toiture boulevard de la Goblechère à Bressuire.pdf 2024-09-13
An Adobe Acrobat file 2024-2666 - Arrêté nettoyage des rues suivantes, Bellefeuille, des Joncs, allées de la Frondaison et des Prés Mous à Bressuire.pdf 2024-09-13
An Adobe Acrobat file 2024-2665 - Arrêté nettoyage des rues suivantes, de la Montée, du Marquis de Dangeau, place du Bardeau à Bressuire.pdf 2024-09-13
An Adobe Acrobat file 2024-2664 - Arrêté nettoyage des rues suivantes, Nicolas de Staël, Paul Cezanne et Pierre Auguste Renoir à Bressuire.pdf 2024-09-13
An Adobe Acrobat file 2024-2663 - Arrêté nettoyage des rues suivantes, Balisaire le Dain, Anatole France, Bel Air, Raymond Garand et allée du Camp-romain à Bressuire.pdf 2024-09-13
An Adobe Acrobat file 2024-2662 - ARrêté déménagement - Monsieur COEURDEROY Tony - du 13 au 15 septembre 2024 - 17 rue du onze novembre.pdf 2024-09-13
An Adobe Acrobat file 2024-2659 - Arrêté ramonage d'une cheminée rue Barbotin à Bressuire.pdf 2024-09-06
An Adobe Acrobat file 2024-2654 - Arrêté pot de départ place Dupin à Bressuire.pdf 2024-09-13
An Adobe Acrobat file 2024-2653 - Arrêté pour une soirée de rentrée rue de la Cave à Bressuire.pdf 2024-09-13
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An Adobe Acrobat file 2024-0011 - Arrêté pour un branchement électrique rue des Compagnons à Terves.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0007 - Arrêté pour des travaux de fibre optique boulevard Notre Dame à Terves.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0005 - Arrêté pour des travaux de remplacement de borne électrique place Stéphenson à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0003 - Arrêté pour des travaux de borne électrique place St Jacques à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024-0002 - Arrêté pour un déménagement place des Anciens Combattants à Bressuire.pdf 2024-01-12
An Adobe Acrobat file 2024-0001 - Arrêté pour la pose d'un drain boulevard de l'Europe à Bressuire.pdf 2024-02-16
An Adobe Acrobat file 2024 - 2624 Arrêté occupation domaine public Le Narval 31102024.pdf 2024-09-06
An Adobe Acrobat file 2023-3394 - Arrêté pour travaux de toiture rue du Temple à Bressuire.pdf 2024-02-02
An Adobe Acrobat file 2023-3225 - Arrêté pour des travaux télécom rue du Vieux Château à Noirterre.pdf 2024-02-02
An Adobe Acrobat file 2023-2795 - Arrêté renouvellement du réseau d'eau potable Maisons Neuves à St Sauveur.pdf 2024-02-29
An Adobe Acrobat file 2023-0122 - Arrêté pour des travaux d'aspiration de regards pluviales chemin de la Fontaine à Bressuire.pdf 2024-06-14
An Adobe Acrobat file 2023-0065 - Arrêté pour le réaménagement du parking de la Chaise boulevard de la Rivière à Bressuire.pdf 2024-01-12
An Adobe Acrobat file 2021-3123 - Arrêté travaux eau potable rue de la Galilée voie communale de la Maison Neuve à la Loge et voie communale de la Maison Neuve à la Loge à Bressuire.pdf 2024-10-28
 

Afficher les Délibérations 2022-23

Actes - 2022-2023 - DELIBERATIONS -

Nom de fichier Date
An Adobe Acrobat file AR-23083 - DM1 - Budget Principal.PDF 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23218 - Décision Modificative N°7.pdf 2023-12-27
An Adobe Acrobat file 23217 - admissions en non valeur.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23216 - tarifs fete foraine durant la foire exposition de Bressuire.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23215 - affectation de patrimoine du budget les villages du golf au budget principal de la commune.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23214 - echelonnement des paiements - creance graine d'eveil.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23213 - convention de servitude GEREDIS rue de Villabe.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23212 - positionnement du conseil municipal sur les zones d'acceleration des energies renouvelables.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23211 - commande publique - travaux sur divers batiments.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23210 - ouverture de poste au 1er janvier 2024.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23209 - protection sociale complementaire - avenant au contrat mutuelle nationale territoriale.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23208 - action sociale pour les agents de la collectivite.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23207 - protection sociale complementaire.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23206 - la velo bressuiraise terre de jeux.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23205 - Terves - reprise de concession au cimetiere.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23203 - echnage de concessions funeraire cimetiere St Simon.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23202 - subvention exceptionnelle association des etudiants lycee Sevreurope.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23201 - recettes crematorium et validation tarifs 2024.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23200 - renouvellement convention ANTAI Police Municipale.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23199 - signature conventions AGGLO2B reorganisation bibliotheques.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23198 - mutualisation du service autorisation droit des sols revision attribution de compensation.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23197 - Approbation du rapport de la CLECT du 18 octobre 2023.PDF 2023-12-22
An Adobe Acrobat file 23196 - Décision Modificative n°6 - Budget Principal.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23195 - refacturation Agglo à la commune frais de téléphonie et informatique 1er semestre 2023.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23194 - intégration du terrain du site de la ZAC des 4 saisons dans le budget annexe correspondant.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23193 - durée d'maortissement des biens immobiliers et mobiliers - comptabilité M57.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23192 - adoption du règlement budgétaire et financier - nomenclature M57.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23191 - provisions pour créances douteuses.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23190 - tarifs communaux 2024.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23190 - ANNEXE - tarifs communaux 2024.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23189 - convention participation acquisition trackman association GCBB.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23188 - Beaulieu - classement de parcelles dans le domaine public.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23187 - Noirlieu - cession d'un terrain 6 rue des tonnelles.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23186 - longueur de voie communale.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23185 - dénomination de voie - projet Boulevard de la rivière.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23184 - convention d'intégration des espaces communs dans le domaine public KAUFMAN BROAD.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23183 - adhésion au réseau RESAH pour DSI.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23182 - ouverture de poste au 1er décembre 2023.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23181 - contrat assurance groupe des risques statutaires du personnel communal 2024.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23180 - désignation d'un référent déontologie pour les élus locaux.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23179 - convention objectifs et moyens association Pass'Haj Nord 79.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23178 - avenant 1 convention cadre pluriannuelle Action coeur de ville.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23177 - avenant n°4 convention TFPB quartier Valette - reconduction jusqu'à fin 2024.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23176 - rapport d'activité 2022 de l'Agglo2B.pdf 2023-11-21
An Adobe Acrobat file 23175 - Décision Modificative N°2 - Villages du Golf.pdf 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23174 - Décision Modificative n°5 - Budget Principal.pdf 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23173 - tarif occupation place Saint Jacques.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23172 - allocation veterance sapeurs pompiers retraites et veuves de sapeurs pompiers volontaires.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23171 - inventaires des biens du crématorium.pdf 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23170 - souscription d'un emprunt de 1900000euros sur 20 ans aupres de la caisse d'epargne.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23169 - emprunt budget principal 1 900 000euros - tableau propositions.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23168 - remise gracieuse sur penalites Ouest Couverture.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23167 - tarifs de l'école de golf.pdf 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23166 - Beaulieu parcelles a passer dans le domaine public.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23165 - noirterre parcelles a passer dans le domaine public.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23164 - bressuire convention ENEDIS rue de Chachon.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23163 - Bressuire acquisition de la parcelle cadastree AS0438.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23162 - denomination des jardins de la gare.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23161 - acquisition de fournitures pour le CTM.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23160 - travaux de curage espace simone veil - signature avenant 1 au marche de travaux.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23159 - adhesion association Atout Services.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23158 - avenant 1 service de crématiorium avec la société nouvelle de crémation - validation convention gestion site cinéraire.pdf 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23157 - Ouvertures dominicales 2024.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23156 - Contrat avec LA POSTE - missions agents recenseurs.pdf 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23156 - ANNEXE Contrat avec LA POSTE - missions agents recenseurs.pdf 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23155 - demande de rachat d'une concession funeraire - GERMAIN.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23154 - demande d'echange de concession funeraire.PDF 2023-10-20
An Adobe Acrobat file 23153 - Décision modificative N°1 - Budget Les Villages du Golf.pdf 2023-09-28
An Adobe Acrobat file 23152 - Décision modificative N°1 - Quartier des 4 saisons.pdf 2023-09-28
An Adobe Acrobat file 23151 - Décision modificative N°4 - budget principal.pdf 2023-09-28
An Adobe Acrobat file 23150 - admissions en non valeur de produits irrecouvrables.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23149 - changement de nomenclature comptable - passage de la M14 a la M57 au 1er janvier 2024.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23148 - affectation des stocks du budget Les Villages du Golf.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23147 - demande de subvention aupres de la Direction Regionale des Affaires Culturelles pour la renovation du chateau de Bressuire.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23146 - demande de subvention aupres de la Region Nouvelle Aquitaine pour la renovation du chateau de Bressuire.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23145-~1.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23144-~1.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23143 - Noirterre - cession d'un terrain cadastre 193AV142.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23142 - convention de prescriptions archeologiques pour l'Espace Simone Veil.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23141 - communes deleguees - proposition d'abandon de la servitude EL7.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23140 - Avis sur le futur perimetre des abords (PDA).PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23139 - creation de la ZAC des 4 saisons.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23138 - cloture de la concertation pour la ZAC des 4 saisons.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23137 - Terves - prolongement de l'annee COPERNIC.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23136 - creation d'un abris de stockage au service des espaces verts.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23135 - denomination du giratoire des Sicaudieres.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23134 - marche de transport et traitement des sous produits de la balayeuse et le curage des reseaux.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23133 - ludothèque - autorisation de signature des avenants aux marchés de travaux.pdf 2023-09-28
An Adobe Acrobat file 23132 - commande publique - location de materiel.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23131 - marche de noel tarif location pour les producteurs vote d'un tarif de caution proprete et desistement.PDF 2023-09-22
An Adobe Acrobat file 23130 - Subvention Agence Nationale de l'Habitat Chef de Projet Coeur de Ville.PDF 2023-07-13
An Adobe Acrobat file 23129 - Marché de location de balayeuse sans chauffeur.PDF 2023-07-13
An Adobe Acrobat file 23128 - Création de poste - août 2023.PDF 2023-07-13
An Adobe Acrobat file 23128 - Avenant au contrat de concession service public de crémation (1).PDF 2023-07-13
An Adobe Acrobat file 23126 - Décision Modificative 1 - budget régie énergies renouvelables.pdf 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23125 - Décision Modificative 3 - budget principal.pdf 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23124 - souscription emprunt 80 000 euros au budget Energies renouvelables - Caisse d'Epargne.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23123 - souscription emprunt 80 000 euros au budget Energies renouvelables - proposition des offres.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23122 - souscription emprunt 2M euros au budget principal - Caisse d'Epargne.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23121 - souscription emprunt 2M euros au budget principal - proposition des offres.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23120 - renouvellement ligne de tresorerie Credit Agricole - 500 000euros.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23119 - lancement de poursuites suite a impayes de loyer.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23118 - mise a la reforme d'immobilisations obsoletes.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23117 - Clazay - demande de subvention FEADER pour la creation d'un bar a viandes et d'un espace multi-services.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23116 - Clazay - demande de subvention au Conseil Regional pour la creation d'un bar a viandes et d'un espace multi-services.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23115 - demande de subvention LEADER pour exposition 50 ans fusion association.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23114 - avenant 2 OPAH RU Agglo2B 2021-2023.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23113 - avenant 2 OPAH Agglo2B 2021-2023.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23112 - convention GEREDIS passage armoire electrique Boulevard de l'Europe.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23111 - convention GEREDIS passage cables Boulevard de l'Europe.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23110 - Terves - acquisition d'une maison 1 rue du chemin vert.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23109 - quartier valette - cession et acquisition de terrain avec DSH - ANNULE ET REMPLACE.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23108 - autorisation de depot d'un permis de demolir rue du grand puchaud ZAC du Golf.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23107 - lotissement le belvedere convention de retrocession des equipements communs dans le domaine public.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23106 - fonds de concours travaux eaux pluviales 2023.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23105 - giratoire des sicaudieres - deplacement des panneaux d'entree et de sortie d'Agglomeration.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23104 - denomination de voie aux Patrotieres.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23103 - demande d'autorisation de defrichement a la Coulee Verte.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23102 - Espace Simone VEIL - procedure concurrentielle de maitrise d'oeuvre avec negociation et audition pour la rehabilitation.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23101 - Espace Simone VEIL - travaux de curage des batiments - marche de travaux.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23100 - Beaulieu - realisation d'un club house - autorisation a signer les marches de travaux.PDF 2023-06-21
An Adobe Acrobat file 23099 - décision modificative N°2 - budget principal.pdf 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23096 - Renouvellement ligne de Trésorerie Crédit Mutuel.pdf 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23095 - Renouvellement ligne de tresorerie Credit Agricole.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23094 - bressuire integration de la rue Jamblan dans le domaine public.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23093 - commune deleguee de Noirterre - cession d'un garage rue Pierre de Ronsard.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23092 - convention de partenariat entre la ville et DSH.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23091 - quartier Valette - cession et acquisition terrain avec Deux Sevres Habitat.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23090 - RN 249 - regulation de la domanialite.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23089 - cession d'une parcelle a EXPANDICA.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23088 - ZAC des Villages du Golf - vete de terrains a CDJM Production.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23087 - Chambroutet - acquisition terrain Grand Villeneuve.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23086 - convention relative a l'utilisation et l'animtion du centre regional de tennis nouvelle aquitaine.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23085 - groupement de commandes verification et mintenances reglementaires.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23084 - acquisition de fournitures espaces verts accord cadre.PDF 2023-05-26
An Adobe Acrobat file 23082 - VALOCIME - Site 2 Malabry.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23081 - VALOCIME - Site 1 Malabry.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23080 - VALOCIME - Rue du Palveau - Saint-Sauveur.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23078 - VALOCIME - Moulin Jacquet.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23077 - VALOCIME - Terves Le Bois Linot.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23076 - VALOCIME - La Broglienne Breuil Chaussée.PDF 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23075 - Apurement du compte 1069 du Budget Principal en vue du passage en nomenclature M57.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23074 - Affectation de crédits pour solde de lotissements communaux - exercice 2023.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23073 - Commune déléguée de Beaulieu - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental 79 pour les travaux de sécurisation carrefour du Sault.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23072 - Tarification d'un spectacle dans le cadre du Festival des Arts de la Rue.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23071 - Mise à jour du Cahier des Charges de Cession des Terrains (CCCT) de la ZAC des Villages du Golf.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23070 - Commune Déléguée de Noirterre Cession du 7 rue du Vieux Château.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23069 - Commune Déléguée de Noirterre - Convention de partenariat DSH pour 3 logements Lotissement La Chapelle 2.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23068 - Commune Déléguée de Noirterre - Cession d'un terrain à Deux-Sèvres Habitat Lotissement La Chapelle 2.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23067 - Autorisation de dépôt de permis de construire - création d'une cabane au Golf de Bressuire.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23066 - Modification des horaires de coupure de l'éclairage public.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23065 - Bressuire dénomination de voie rue de la Clairière.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23064 - Centre Régional de Tennis - Approbation du Procès Verbal pour la mise à disposition partielle de locaux.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23063 - Centre Régional de Terrnis - Avenant 1 à la convention de co maîtrise d'ouvrage.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23062 - Avenants aux travaux du Passage de la Poste et de la Ludothèque.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23061 - Procédure Simone Veil - jury et indemnités.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23060 - Tarification de la restauration scolaires pour la rentrée 2023-2024.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23059 - Modication du réglement intérieur de la restauration.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23058 - Education Musicale en milieu scolaire 2023-2024.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23057 - Modification du temps de travail de postes de travail.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23056 - Adhésion Pass Culture.pdf 2023-04-28
An Adobe Acrobat file 23055 - subventions de fonctionnement aux associations pour l'annee 2023.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23054 - subvention de fonctionnement au CCAS pour l'annee 2023.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23053 - contribution versees aux etablissements scolaires du 1er degre sous contrat d'association pour 2023.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23052 - Fixation des taux d'imposition 2023.pdf 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23051 - Budget Régie Energies 2023.pdf 2023-03-24
An Adobe Acrobat file 23050 - Budget Quartier des 4 saisons 2023.pdf 2023-03-24
An Adobe Acrobat file 23049 - Budget lotissement habitation 2023.pdf 2023-03-24
An Adobe Acrobat file 23048 - Budget villages du golf 2023.pdf 2023-03-24
An Adobe Acrobat file 23047 - Budget principal 2023.pdf 2023-04-05
An Adobe Acrobat file 23046 - Affectation des resultats 2022.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23045 - Approbation compte de gestion -Régie Energies.pdf 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23044 - Approbation compte de gestion -Quartier des 4 saisons.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23043- Approbation compte de gestion -Lotissement habitation.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23042- Approbation compte de gestion - ZAC des Villages du golf.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23041- Approbation compte de gestion - budget principal.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23040- compte administratif - Budget annexe Régie Energies.pdf 2023-03-24
An Adobe Acrobat file 23039- compte administratif - Budget annexe Quartier des 4 saisons.pdf 2023-03-24
An Adobe Acrobat file 23038- compte administratif - Budget annexe Lotissement d'habitation.pdf 2023-03-24
An Adobe Acrobat file 23037- compte administratif - Budget annexe ZAC des Villages du Golf.pdf 2023-03-24
An Adobe Acrobat file 23036- compte administratif - Budget principal.pdf 2023-04-05
An Adobe Acrobat file 23035 - demande de subvention au titre du programme des 5000 terrains de sport 2022-2024 de l'agence nationale du sport.pdf 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23034 - Proposition de nouveaux tarifs pour l'ecole de Golf.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23033 - Noirterre - acquisition d'espace dans le domaine public rue des nenuphars.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23032 - Noirterre - declassement d'un espace vert dans le lotissement la chapelle 2.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23031 - convention pour le prelevement d'eaux traitees provenant de la station d'epuration de Bressuire pour l'irrigation du Golf.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23030 - Acquisition de fournitures et location entretien des tenues de travail sur la commune de Bressuire et communes deleguees.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23029 - dispositif argent de poche - convention avec la maison de l'emploi.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23028 - convention cadre mere valant operation de revitalisation du territoire en bocage bressuirais.PDF 2023-03-23
An Adobe Acrobat file 23027 - refacturation téléphonie Agglo 2ème semestre 2022.pdf 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23026 - modification DSIL club house Beaulieu.pdf 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23025 - modification subvention DSIL couverture photovoltaique velodrome.PDF 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23024 - cession terrain Mequinenza a l'Agglo2B.PDF 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23023 - cessions de terrains a la societe CDJM Promotion.PDF 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23022 - echanges de terrain avec l'association vie et lumiere.PDF 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23021 - maitrise d'oeuvre Simone VEIL - composition du jury.PDF 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23020 - avenant a la convention d'adhesion au service interim du CDG79.PDF 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23019 - commune deleguee de Breuil-Chaussee - retrocession de concession.PDF 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23018 - convention communale de coordination entre la Police Municipale et les forces de securite de l'Etat.PDF 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23017 - motion de soutien ligne 14 SNCF.pdf 2023-02-27
An Adobe Acrobat file 23016 - Débat d'orientations budgétaires.pdf 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23015 - Demande FAFA pour terrain d'honneur.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23014 - Demande FAFA pour club house Beaulieu.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23013 - St Sauveur - convention GEREDIS rue de Noirterre.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23012 - convention GEREDIS Boulevard de Thouars.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23011 - desafetation et alienation chemins rurauxterves et Noirterre.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23010 - avenant aux marches de travaux de la ludotheque.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23009 - accord cadre amenagement et entretien de voirie.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23008 - MAPA maitrise d'oeuvre Simone VEIL.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23007 - designation representants au CST et F3SCT.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23006 - gestion des archives communes Beaulieu et St Sauveur.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23005 - don du CSC aux archives municipales.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23004 - convnetion entre la ville de Bressuire et le CSC.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23003 - modifications de delegations.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23002 - representant ADAPEI pole habitat et vie sociale.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23001 - representant au groupement d'action local GAL.PDF 2023-02-03
An Adobe Acrobat file 23001 - ANNULE ET REMPLACE - représentant au groupement d'action local GAL.pdf 2023-03-10
An Adobe Acrobat file 22252 - allocation sapeurs pompiers retraites 2022.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22251 - avenants aux marche de travaux batiment ancien college Supervielle - desamiantage - deplombage - demolition du site.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22250 - DM7.pdf 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22249 - subvention exceptionnel pour l'acquisition d'un drapeau a l'assocaitin des medailles militaires 79.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22248 - approbation du rapport de la CLECT et revision des AC.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22247 - subvention FAR - Conseil Departemental 79.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22246 - subvention FAR - Region NA.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22245 - subvention FAR - DRAC.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22244 - reversement de la taxe foncière bâti pour les nouveaux bâtiments construits dans les zones d'activités communautaires.pdf 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22243 - reversement de la taxed'amenagement pour les batiments construits dans les zones d'activites communautaires.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22242 - demande de subvention pour l'étude de faisabilité pour les archives municipales de Bressuire.pdf 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22241 - DSIL - couverture photovoltaique du boulodrome.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22240 - DSIL - étude de faisabilité pour les archives municipales.pdf 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22240 - DSIL - etude de faisabilite pour les archives municipales.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22239 - DSIL - Abords du site de La Chaize.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22238 - DSIL - Club House associatif de Beaulieu.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22237 - DSIL - Eclairage LED du terrain d'honeur du stade METAYER.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22236 - DSIL city stade breuil Chaussee.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22235 - DSIL restauration chateau de Bressuire.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22234 - St Sauveur - convention GEREDIS La petite vergne.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22233 - bressuire - convetion GEREDIS Boulevard de thouars.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22232 - modification de voirie par la CIAF Bressuire - Geay - Faye l'Abbesse.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22231 - fonds de concours - point d'apport volontaire 2023.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22230 - autorisation permsi de construire club house beaulieu.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22229 - convention d'occupation du domaine public entre l'Agglo2B et la ville pour les espaces aquatiques.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22228 - avenant 15 a la convention de mutualisation du service commun DSI.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22227 - convention d'adhesion au service commun ADS - avec modifs.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22226 - don d'un tableau de Francis SAUNIER.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22225 - resilitation de la convention pour l'agence postale communale de Noirterre.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22224 - ouvertures dominicales des commerces pour l'annee 2023.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22223 - coeur de ville - 2 conventions operation de revitalisation du territoire.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22222 - convention d'objectifs entre la ville de Bressuire et l'association DE EN BULLES.PDF 2023-01-05
An Adobe Acrobat file 22220 - tarifs communaux 2023.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22219 - admissions en non valeur.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22218 - refacturation telephonie Agglo 1er semestre 2022.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22217 - refacturation telephonie Agglo 2eme semestre 2021.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22216 - demande de subvention LEADER pour parcours sportifs et ludiques.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22215 - convention ville DSH habitat social allée des chardonnerets à Saint Sauveur.pdf 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22214 - convention ville DSH habitat social rue du quart a Clazay.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22213 - convention ville DSH habitat social rue du rail a Bressuire.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22212 - cession terrain DSH quartier de la gare.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22211 - Breuiol chaussee - convention GEREDIS le plessis prunard.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22210 - convention d'adhesion service commune application du droit des sols.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22209 - acquisition terrain l'escale - complement.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22208 - AGGLORENOV - actualisation des reglements.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22207 - convention mutualisation 2023-2025 plan de formation mutualise.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22206 - soutien des interets de la commune a la SCP BCJ BROSSIER CARRE JOLY.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22205 - avenant n°3 TFPB.PDF 2022-11-18
An Adobe Acrobat file 22204 - DM5 - Budget Principal.pdf 2022-10-20
An Adobe Acrobat file 22203 - DM2 - villages du golf.pdf 2022-10-20
An Adobe Acrobat file 22202 - demande de subvention aupres de la CAF79 pour la creation d'une ludotheque.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22201 - prestation de service pour le CIAS.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22200 - fixation des tarifs d'energie pour remboursement de charges - occupation de l'ancien presbytere.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22199 - provisions pour creances douteuses.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22198 - acceptation des cheques CESU dematerialises E-CESU.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22197 - acquisition local M. PUAUD.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22196 - terves - cession d'un terrain au lieu dit Les Touchelandieres.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22195 - noirterre - acquisition d'un bien 7 rue du vieux chateau.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22194 - creation d'une commission accessibilite.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22193 - denomination de voie - allee des tonneliers.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22192 - integration des parties communes du lotissement dit du chemin vert dans le domaine public.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22191 - Breuil-Chaussee - fonds de concours arret de bus route de Cerizay.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22190 - effacement des reseaux - rue du General Leclerc.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22189 - renouvellement pluriannuel des structures de jeux sur la commune de Bressuire et les communes deleguees-VDBF080.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22188 - convention de partenariat entre la ville de Bressuire et Mangeons Bio ensemble.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22187 - gestion centralisee du logiciel metier enfance de l'Agglo2B pour le compte des communes de bressuire.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22186 - mise à jour barême indemnitaire.pdf 2022-10-21
An Adobe Acrobat file 22185 - convention d'adhesion au service commun informatique avec l'Agglo2B.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22184 - renouvellement convention mutualisation plan de formation avec Agglo2B.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22183 - contrat d'assurance des risques statutaires - mandatement du CDG79 pour la mise en conccurence.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22182 - motion de soutien ADM79.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22181 - rachat concession cineraire cimetiere St SIMON.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22180 - modification des delegations aux conseillers municipaux.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22179 - representant CM conseil de vie social EHPAD ALLONNEAU.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22178 - representant CM ADAPEI.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22177 - representant CM BBA suite demission CBG.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22176 - representant CM au college Notre dame suite demission CBG-VDBF080.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22175 - commission sport-animation suite demission CBG.PDF 2022-10-14
An Adobe Acrobat file 22173 - proposition de prix pour l'organisation des soirees sous le marche couvert.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22172 - transports vers les classes amenagees - consultation.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22171 - demande de subvention exceptionnelle belle la difference.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22170 - demande de subventione xceptionnelle - COMORES FC.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22169 - demande de financement au totre del'abaissement de l'age de l'instruction obligatoire.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22168 - ajustemetn de l'etat de la dette.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22167 - fixation des tarifs de l'electricite autoconsommee.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22166 - remboursement de caution pour le logement 15 rue des chenes a Saint Sauveur.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22165 - versement d'acomptes sur la subvention du CCAS.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22164 - fonds de concours agglo2B - mobilier et dommage ouvrage La Marelle.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22163 - cession emprise college notre dame.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22162 - acquisition terrain les sizeffes - breuil chaussee.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22161 - convention prestation de collecte des dechets avec l'Agglo2B.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22160 - convention rattachement d'ouvrages reseau injection gaz.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22159 - convention de retrocession des equipements communs dans le domaine public - projet l'escale.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22158 - fonds de concours pour les travaux d'eaux pluviales - signature de la convention.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22157 - convention territoriale globale pour le bonus territoire..PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22156 - convention de focntionnement la marelle.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22155 - transports des ecoles vers les activites pour l'annee 2022-2023.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22154 - recours a l'apprentissage dans les services municipaux.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22153 - creation de postes.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22152 - mise en palce du teletravail dans les services municipaux - indemnisation.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22151 - don de l'artiste Cyril de la Patelliere.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22150 - convention DSP enlevement et mise en fourriere des vehicules.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22149 - modification du reglement interieur du conseil municipal.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22148 - rapport d'activite 2021 de l'Agglo2B.PDF 2022-09-21
An Adobe Acrobat file 22147 - installation d'un nouveau conseilller municipal - marie laure fouillet merleau.PDF 2022-09-21
 

Afficher les arrêtés 2022-23

Actes - 2022-2023 - ARRETES

Nom de fichier Date
An Adobe Acrobat file AR 2023-3367 - Démoussage des toitures des bâtiments boulevard Lescure à Bressuire.pdf 2023-12-29
An Adobe Acrobat file AR 2023-3365 - Démoussage de la toiture d'un bâtiment boulevard Lescure à Bressuire.pdf 2023-12-29
An Adobe Acrobat file AR 2023-3363 - Pose d'un container chemin rural de la Férrière à la Cabane à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3361 - Chargement et évacuation rue du Temple à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3359 - Travaux d'interieur rue du Four à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3357 - Réfection de toiture rue Duguesclin à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3347-LCDS Débit de boissons buvette associative.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3346 - Organisation du soirée de Noël place Dupin à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3329 - Le ramassage des feuilles dans la rue Juillot à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3325 - Dépose de poutres le 6 places de stationnement serviront à la circulation rue du Péré à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3317 - Travaux de fibre optique voie communale de la Maison neuve à la Loge à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3315 - Sortie d'une grue de travaux rue Anatole France et rue Gambetta à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3313 - Extension et enduit du mur sur le parking de la rue Duguesclin à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3309 - Réfection de couverture rue Victor Hugo à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3305 - Branchement eaux usées rue du Vieux Château à Noirterre.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3303 - Branchement eaux usées rue du Quart à Clazay.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3301 - Branchement eaux usées rue de la Loge à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3291 - Travaux non programmables et urgents de SVL sur Bressuire et ses communes déléguées.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3288 - Interventions urgentes Orange du réseau télécom sur l'ensemble des voies de Bressuire et ses communes déléguées.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3286 - Le ramassage des feuilles place des drapiers à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3274 - La mobilisation de 3 places de stationnement rue Barante pour la contruction d'une résidence jeune à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3271 - Branchement électrique rue de bel Air à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3270 - La pose de poteaux télécom sur l'ensemble des voies de Bressuire et ses communes déléguées.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3268 - Pompage et nettoyage d'assainissement rue des Cordeliers à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3268 - Le pompage et nettoyage d'assainissement rue des Cordeliers à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3266 - 2 places de stationement pour la contruction d'une résidence jeune boulevard Alexandre 1er à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3264 - Places de stationnement pour la contruction d'une résidence jeune boulevard Alexandre 1er à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3262 - La réfection de toiture rue du Dolo à Bressuire.pdf 2023-12-22
An Adobe Acrobat file AR 2023-3260 - Un branchement électrique rue du Dc Didier Bernard à Bressuire.pdf 2023-12-15
An Adobe Acrobat file AR 2023-3259 - Des missionsde service public d'un Téléscopique Manl01105544 sur l'ensemble des voies et chemins communaux de Bressuire et ses communes déléguées.pdf 2023-12-15
An Adobe Acrobat file AR 2023-3252 - Des missionsde service public d'un PL immatriculé CK243ZL sur l'ensemble des voies et chemins communaux de Bressuire et ses communes déléguées.pdf 2023-12-15
An Adobe Acrobat file AR 2023-3251 - Des missionsde service public d'un PL DAF immatriculé BQ136WP sur l'ensemble des voies et chemins communaux de Bressuire et ses communes déléguées.pdf 2023-12-15
An Adobe Acrobat file AR 2023-3249 - Des missions de services d'une nacelle immatriculée DN098AL sur l'ensembles des voies communales de Bressuire et ses communes déléguées.pdf 2023-12-15
An Adobe Acrobat file AR 2023-3248 - Des missions de services un PL Polybenne immatriculé AB721FT sur l'ensemble des voies et chemins communaux de Bressuire et ses communes déléguées.pdf 2023-12-15
An Adobe Acrobat file AR 2023-3247 - Des missions de services un PL immatriculé 9151TB79 sur l'ensemble des voies et chemins communaux de Bressuire et ses communes déléguées.pdf 2023-12-15
An Adobe Acrobat file AR 2023-3246 - Des missionsde service public d'un PL immatriculé 8123SL79 sur l'ensemble des voies et chemins communaux de Bressuire et ses communes déléguées.pdf 2023-12-15
An Adobe Acrobat file AR 2023-3229 - Réalisation d'un branchement d'eau potable rue St Simon à Bressuire.pdf 2023-12-15
An Adobe Acrobat file AR 2023-3225 - Travaux de télécom rue du Vieux Château à Noirterre.pdf 2023-12-15
An Adobe Acrobat file AR 2023-3202 - Réalisation d'un branchement électrique chemin des Roches Gilbert et lieu-dit la Robinerie à Noirterre.pdf 2023-12-08
An Adobe Acrobat file AR 2023-3196 - Réalisation d'un branchement électrique rue Lavoisier à Bressuire.pdf 2023-12-08
An Adobe Acrobat file AR 2023-3190 - Travaux d'intérieur rue du Four à Bressuire.pdf 2023-12-08
An Adobe Acrobat file AR 2023-3182 - Travaux à la Prefecture rue du Dr Cacault à Bressuire.pdf 2023-12-08
An Adobe Acrobat file AR 2023-3180 - Stationnement et circulation 11.12.2023 - Installation village Noël Atlantic Evènement.pdf 2023-12-08
An Adobe Acrobat file AR 2023-3178 - Alignement rue de Givre en Mai à St Sauveur.pdf 2023-12-08
An Adobe Acrobat file AR 2023-3177 - Alignement boulevard Joffre à Bressuire.pdf 2023-12-08
An Adobe Acrobat file AR 2023-3173 - La livraison de bois rue de la Versenne à Bressuire.pdf 2023-12-01
An Adobe Acrobat file AR 2023-3168 - Rénovation de couverture place de la Libération à Bressuire.pdf 2023-12-01
An Adobe Acrobat file AR 2023-3166 Interdiction pratique sportive.pdf 2023-12-01
An Adobe Acrobat file AR 2023-3140 - Branchement lectrique rue du Moulin Jacquet à Bressuire.pdf 2023-12-01
An Adobe Acrobat file AR 2023-3119 - Astreinte hivernal du personnel de voirie du 28 novembre 2023 au 5 mars 2024.pdf 2023-12-01
An Adobe Acrobat file AR 2023-3117 - Travaux de ravalement de façade rue des Religieuses à Bressuire.pdf 2023-12-01
An Adobe Acrobat file AR 2023-3114 - Lavage d'un mur rue de la petite Guimbarde à Bressuire.pdf 2023-12-01
An Adobe Acrobat file AR 2023-3099 - Démolition d'un mur de clôture et montage à l'identique boulevard de la République à Bressuire.pdf 2023-12-01
An Adobe Acrobat file AR 2023-3093.pdf 2023-12-01
An Adobe Acrobat file AR 2023-3074 - Refection de toiture rue Victor Hugo à Bressuire.pdf 2023-12-01
An Adobe Acrobat file AR 2023-3061 - Travaux d'électricité rue Lavoisier à Bressuire.pdf 2023-12-01
An Adobe Acrobat file AR 2023-3060 - Travaux d'électricité rue Pierre et Marie Curie à Bressuire.pdf 2023-12-01
An Adobe Acrobat file AR 2023-3058 - Branchement eaux usées rue St Simon à Bressuire.pdf 2023-12-01
An Adobe Acrobat file AR 2023-3055 - Stationnement d'un camion frigo rue gambetta pour le 24 et 31 décembre à Bressuire.pdf 2023-12-01
An Adobe Acrobat file AR 2023-3053 Arrêté Fêtes de fin d'année Château 11-12 au 10-01-2024.pdf 2023-11-24
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